le 18 Janvier 2006 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 06 / 70 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP KEIME GUTTIN JARRY

: - rejeté la demande de jonction des procédures relatives aux contestations élevées contre les injonctions de payer prononcées à l'égard de la SARL [O], de la SCI De Palard et de la SCI Les Petits Jays

à Concord Mass (USA) 99 Jane Street - NEW YORK NY 10014 (USA) Madame Mary Z... née 25 Avril 1939 à NEW YORK (USA) - 84 Macdougal Street - NEW YORK NY 10012 (USA) représentées par la SCP KEIME GUTTIN JARRY

RUE DES ORTEAUX ... agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoués - N du dossier 041099 plaidant

20050432 assisté de Maître Frédérique FARGUES (avocat au barreau de VERSAILLES) Madame Marie-Madeleine Z... 10 Chemin Bel Air - 28500 SAINTE GEMME DE MORONVAL représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY

rendu le 31 Mai 2005 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : 7ème No Section : No RG : 3788F/04 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP JUPIN & ALGRIN SCP KEIME GUTTIN JARRY

SUR SEINE représentés par la SCP KEIME GUTTIN JARRY Avoués - no du dossier Rep/assistant : Me Henri Z...

par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No Chambre : 05 No Section : No RG : 2004F03920-2004F05474 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP TUSET-CHOUTEAU SCP KEIME GUTTIN JARRY

accord sur l'aménagement du temps de travail de la société JAPY TECH

ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 avril 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian JARNY

INDUSTRIELS C/ [T] [U] Copie exécutoire délivrée le : 13/10/2022 à : - Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Renata JARRE

AVENANT ACCORD COLLECTIF FIXANT L'ATTRIBUTION DE PRIMES DE L'ENTREPRISE F2J JAPY

APPELANTES GIE AREMA Immeuble CMA CGM-Zone Portuaire-JARRY 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de la Guadeloupe GIE MANUGUA Immeuble Rhino-Voie

APPELANTE SAS PETROLEUM TECHNICS Rue de l'Industrie BP 2109- ZI de Jarry 97193 JARRY CEDEX Représentée par Maître CESAR de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE

Dans ce courrier il est rappelé qu'il a été proposé à Mme Y... un poste sur la zone d'activité de Jarry, que cette dernière a refusé, en raison de l'éloignement de son domicile et en raison de sa situation

par le Tribunal des Activités Economique de PONTOISE N° chambre : 9 N° RG : 2025P00820 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mandine BLONDIN Me Cécile JARRY

de la Cour, composée de : Madame Anne MENARD , Présidente de chambre Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre, Madame Véronique MARMORAT, Présidente de chambre Greffier : Mme Juliette JARRY

[K] [E] C/ SARL MECCA OUEST Copie exécutoire délivrée le : à : Me JARRY Me BROUILLET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL