CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 668 résultats pour « Jander »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0505DEC003908707

Admin. suprême

5 mai 2009

5 mai 2009

above application lodged on 3 September 2007, Having regard to the formal declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Janne

Source officielle

Page 26 sur 284

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Premier Président

64cb43b84c996ad969dc8624

Appel

2 août 2023

2 août 2023

procédure civile, - rejeté les autres demandes plus amples ou contraires, - dit que chaque partie conservera les frais qu'elle a engagés au titre des dépens, - dit n'y avoir lieu à autoriser Me Delaporte-Janna

Source officielle
CA

3ème Chambre

6973742bcdc6046d476b31d1

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il expose qu'au cours d'une expertise contradictoire initiée par l'assureur de l'acheteur, il a été constaté des désordres (un rayon de roue sectionné, plusieurs rayons endommagés sur trois jantes, un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504777_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 17 mars et 1er avril 2025, Mme C B, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de la jeune A D B, représentée par Me Jaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302502_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

suspension de l'exécution de l'arrêté du 26 octobre 2023 par lequel le préfet du Puy-de-Dôme a interdit le rassemblement déclaré le 24 octobre 2023 pour le samedi 28 octobre 2023 de 15h à 18h, place de Jaude

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf26b7c1ccb0008628f1b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Arnaud Jonathan Marue LE [O] Représenté par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES Assisté de Me Lucie BREMOND, avocat au barreau de QUIMPER INTIMES [I] [S] [Z] [E] Assisté de Me Hervé JAN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02086

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

hiérarchique entre Jan X... et Magali Y....

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-68110-68578

Admin. suprême

24 mai 2000

24 mai 2000

in Hertfordshire; - Thomas and Jessica Coster, born in 1962 and 1964 and resident in Kent; - John and Catherine Beard, born in 1935 and 1937 and currently with no fixed address for their caravans; - Jane

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6799c767d0369362bfa17a72

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[J] une intervention pour un montant de 1081 € portant sur le remplacement de la traverse de la boîte de vitesses, le changement de jantes et le remplacement de l'arbre de transmission.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00157

Cassation

30 janvier 2008

30 janvier 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de son désistement de pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Jani King France ; Vu les articles

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:33

CJUE

20 janvier 2005

20 janvier 2005

#Petra Engler v Janus Versand GmbH.#Reference for a preliminary ruling: Oberlandesgericht Innsbruck - Austria.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0401DEC001686408

Admin. suprême

1 avril 2014

1 avril 2014

{ width:144.24pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 16864/08 Jane

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-152651

Admin. suprême

11 février 2015

11 février 2015

margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } .s6C3B0BAF { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:28.35pt } Résolution CM/ResDH(2015)13 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Janyr

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602747_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

W..., représentés par Me Jaud, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l’exécution de la délibération du 21 janvier 2026 du conseil municipal de La-Roche-sur-Foron portant fermeture de l’école

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008242474

Admin. suprême

25 janvier 2006

25 janvier 2006

jugement du 8 novembre 2004 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 21 septembre 2004 décidant la reconduite à la frontière de Mme Jane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00566

Cassation

14 mai 2008

14 mai 2008

rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. et Mme X... de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi en tant qu'il est dirigé contre Mme Y..., ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jane

Source officielle
CC

comm

613721e9cd580146773f8aed

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Océan ayant son siège social place du Moulin de Conchette, BP. 31, à Jard-sur-Mer

Source officielle
CC

comm

613721ebcd580146773f8bc6

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Océan ayant son siège social à Jard-sur-Mer

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca2ce5bb15782d39eca5b6

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Les opérations de saisie ont révélé que le nom Global Wheel était mentionné sur la jante exposée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed5e

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Jan Alexis X... C/ Me Christian Y..., en qualité de mandataire liquidateur de M. Jan X...

Source officielle