[Z]) pour le traitement des tuiles à basse pression avec algicide fongicide, hydrofugation incolore, et traitement de charpente par double micropulvérisation sur l'ensemble de la charpente, outre mise

d'appréciation ressortant du rapport de l'expert judiciaire A... et de celui de l'expert Z..., s'expliquant notamment par le fait que le premier est hydrogéologue agréé en hygiène publique mais n'est pas hydrologue

. / L’écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ». Si M.

retenue Dans les conditions normales de remplissage et d'exploitation, la retenue de la Gimone est exploitée dans les conditions rappelées ci-après et par ordre de priorité : 1°) Le soutien hydrologique

de Volvic ; - mettre la somme de 202 930,30 euros à la charge de l’État en application des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative ; a ordonné une expertise en hydrologie

Pour refuser de délivrer le permis de construire sollicité, la préfète de la Charente, après avoir indiqué qu'un hydrologue agréé avait été nommé afin de rendre un avis sur le projet en litige, situé dans

du 31 août 2018 évoque bien le produit Curfer « produit d’étanchéité anti-corrosion » ; ce produit a été proposé par la société LV Rénovation, le CCTP mentionnant plusieurs équivalents d’une résine hydrofuge

Cette moisissure peut avoir des causes multiples, soit la qualité du bois support de la cloison dont le caractère hydrofuge n'a pas été démontré, soit le type de colle employée pour le carrelage qui a

sur la facture du 12 avril 2017 : dépose complète des appareils sanitaires, dépose de la cloison de douche, dépose des parties de cloisons défectueuses, cause des infiltrations, pose de plaques BA13 hydrofuge

Réalisation d'un faux-plafond en BA13 plutôt qu'un faux plafond en staff, Finition mate teintée, au lieu et place de murs en stucco, Pose et dépose d'un échafaudage, démontage de l'enseigne, panneau bois hydrofuge

The applicant’s complaints under Article 1 of Protocol No. 1 to the Convention about the lack of compensation as a result of the flooding of his plot of land by a hydropower plant were communicated to

Dans le rapport d’expertise de Monsieur [E] [L], il est relevé que la responsabilité de la SAS RENOVATION RIVIERA pourrait être engagée, en raison d’une mauvaise exécution des injections hydrofuges.

Il est fait grief au jugement attaqué d'avoir déclaré irrecevable la demande de monsieur Smaïl Y... tendant à la condamnation de la société Hydropole Bâtiment au paiement des sommes de 580,33 € brut au

notable de la surface emblavée en endives, qui était passée de 4,2 hectares en 1982 à 10 hectares en 1985, et sur le fait que le passage du forçage traditionnel en couches des endives au forçage hydroponique

la fermeture partielle du camping Domaine sourire de la Madone sis sur le territoire de ladite commune ; 2°) d’ordonner avant toute décision au fond du présent référé, la désignation d’un expert hydrologue

entrepreneurs, la responsabilité à 80 % de la société Christ, sans constater qu'une mission complète de maîtrise d'oeuvre lui aurait été confiée ou qu'elle aurait été compétente en matière de forage ou d'hydrologie

du permis de construire', indiquait qu'il serait souhaitable, avant d'entreprendre les travaux de se rapprocher de la direction des affaires sanitaires et sociales afin de pouvoir fournir l'étude hydrologique

C..., directeur de la société ; qu'en effet, les organigrammes produits aux débats révèlent que le service géologie/hydrologie auquel M. Y... était affecté relevait de l'autorité de M.