CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 988 résultats pour « Heftmann »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2400487_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2321257_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager - les conclusions de M. Mathieu Gualandi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2325036_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2327143_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Juster, conseil de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2328195_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2328394_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Soum, substituant Me Maallaoui, avocat de M. B.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2328416_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2318070_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2309657_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2406771_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2403718_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2407849_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Délibéré après l'audience du 4 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente, rapporteure ; - M. Hémery, premier conseiller ; - Mme Ostyn, conseillère.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2408568_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Bertrand, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2300023_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager, - les conclusions de M. Dubois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f657

Appel

17 février 2012

17 février 2012

(décédée le 18 décembre 1991) et ses onze enfants : Germaine, Raymond, Christiane, Roger, Claude, Arlette, Hermann, Marie, Josèphe, Christian et Ambroise Y....

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2209851_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

C D, représenté par Me Hebmann, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 12 septembre 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102329_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

C E A, représenté par Me Hebmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision, opposée verbalement le 22 juillet 2021 au guichet de la préfecture de la Côte-d'Or, lui refusant l'enregistrement de

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2512879_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Par des observations, enregistrées le 12 mai 2025, Mme Véronique Hermann Jager s'oppose à la demande de récusation.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502035_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Boissy, - et les observations de Me Hebmann, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

60794b719ba5988459c4319f

Cassation

2 octobre 1984

2 octobre 1984

"IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DIT QU'HERMAN G...

Source officielle

Page 26 sur 250

← PrécédentSuivant →