circonstances de lieu différentes et se trouve donc complexe et nulle ; " alors que, deuxièmement, et de la même façon, la question Va, s'agissant des actes d'agressions sexuelles commis sur la personne de Gilles

L’EURL Automobiles Gilles Garage a présenté des observations le 21 septembre 2021, à la suite desquelles le service a abandonné une partie des rectifications envisagées.

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Gilles X... né le 02 Décembre 1950 à TARBES (65) ... 65000 TARBES représenté par la SCP F. PIAULT / M.

Gilles et Stéphane Y... et Mme Corinne Y... épouse C... en leur qualité d'héritiers de Noël Y... en réparation du préjudice subi, consécutif à la résiliation du bail en raison de la faute commise par Noël

pouvoir à DÉFENDEUR : Madame [Q] [C] née le 26 Décembre 1968 à [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire : Gilles

Monsieur [G] [S] né le 05 Juillet 1971 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire : Gilles

: Monsieur [J] [G] né le 03 Octobre 2004 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire : Gilles

personne à DÉFENDEUR : Monsieur [G] [I] né le 16 Août 1965 à [Localité 3] (99) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire : Gilles

ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON, juge LA GREFFIERE : Isabelle PAYET LES PARTIES : DEMANDEUR Madame [H] [I], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Gilles

Monsieur [S] [K] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] comparant en personne Madame [N] [C] épouse [K] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Gilles

Gilles, - D... Patrick, - E... Colette, épouse F..., - G... Stéphane, - H... Frédéric, agissant en qualité d'héritier de Paul H..., - H...

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Gabrielle Y..., demeurant à Berlin Ouest (Allemagne), Prinzregenstrasse, 2 / la société d'assurances Securitas Gilde

UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, LA SOCIETE MOB AYANT LIVRE DES MARCHANDISES A LA DAME GILLY

de Saint Maur 94106 SAINT MAUR DES FOSSES CEDEX représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1205 substitué par Me Pierre MARILLIER, avocat au barreau de PARIS, Me Gilles

Gil domicilié [...]                                                                Représenté par Me Gilles E... de la F...                , I...

Gilles Y...

Le 15 février 2024, la commune de Gilly-sur-Isère a produit la délibération du 6 décembre 2022 concernant la parcelle B 1555.

Gilles SAINATI, président de chambre M. [IX] CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère en ont délibéré.