Georges Y..., 2°/ Mme Patricia Y..., née Abbas, demeurant tous deux Route de Castres, 31130 Flourens-Balma, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1995 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre

Carda, demeurant Fleurit Noël, appt. 01, 97232 Le Lamentin (Martinique), 4°/ de M.

Il soutient que : s'agissant de la condition tenant à l'urgence : - il réside à Toulouse mais exerce son activité professionnelle à Flourens, à une dizaine de kilomètres, ce qui représente un déplacement

[Localité 4] représentée par Maître Olivier D’ANTIN de la SCP S.C.P d’ANTIN - BROSSOLLET - BAILLY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0336 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Alix FLEURIET

[Adresse 1] représentée par Maître Olivier D’ANTIN de la SCP S.C.P d’ANTIN - BROSSOLLET - BAILLY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0336 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Alix FLEURIET

B E, le GAEC de la Vallée du Vernon, le GAEC Fleuriet, I Granjon et fils, I D, M.

demande d'extradition adressée par la voie diplomatique et parvenue au Ministère des Affaires Etrangères le 24 juillet 1998 ; que le 7 octobre 1998, l'intéressée a été identifiée à la maison d'arrêt de Fleury

invoquée au même titre d'ailleurs que celle de l'ensemble du domaine agricole, qui lui avait été donné à bail à long terme en 1982, conformément à la décision de la Cour de Cassation du 13 février 1996, Fleury

sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, par voie électronique, d'une copie de la totalité des relevés de compte nominatif de son client depuis son arrivée à la Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis

Cour : Jugement du 16 JUILLET 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG201701320 APPELANT : Monsieur [V] [J] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Emilian FLEURUS

[H] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Emilien FLEURUS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, MonsieurThomas LE MONNYER, Président

Luxembourg, tandis que la société du journal Midi-Libre adressait au liquidateur neuf offres pour des postes de reclassement au sein des sociétés MIDIMEDIA PUBLICITE, MIDI-LIBRE, SERNAS, VM MAGAZINE et FLEURUS

d'ordonner la suspension du règlement sportif de la Fédération française d'escrime limitant à un seul tireur non sélectionnable en équipe de France la composition des équipes séniors N1 et N2 sabre et fleuret

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 9 mai 2023, 8 janvier et 17 mai 2024, la SARL Bistro de l'Arc, représentée par Me Fleuret, demande à la Cour : 1°) d'annuler

Par conséquent, son assurance ne bénéficie d'aucune subrogation à ce stade :- l'attestation produite par la société Fleurot Père et Fils ne permet en rien de rapporter la preuve du dimensionnement correct

DEBATS : L’affaire a été débattue le 16 Septembre 2025 en audience publique, tenue par : Olivier MOLIN , 1er Vice-Président au Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU

Nanterre sous le numéro 433 596 103 dont le siège social est situé sis [Adresse 3] et représentée par son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Cécile FLECHEUX

[X] [P] épouse [W] [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Maryline DIAT, avocat au barreau de MONTLUCON COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE -=-=-=-=-=-=-= Président : Chloé FLEURENT