stationnement des véhicules, l'a condamné à une amende de 500 francs ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 37-1 du Code de la route

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 mars 1997 qui, pour faux et usage, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et à 50 000 francs d'amende ; Vu

Sur l'appel en garantie de la société Cari-Fayat : 8.

Dans ses conclusions notifiées par voie électronique le 19 mars 2025, la société Fayat Bâtiment demande à la cour de : juger que la société Fayat Bâtiment s'en rapporte quant à la requête de la société

Dans ses conclusions notifiées par voie électronique le 19 mars 2025, la société Fayat Bâtiment demande à la cour de : juger que la société Fayat Bâtiment s'en rapporte quant à la requête de la société

Digoin et Paray-le-Monial, au volant de son tracteur routier ; que s'étant laissé surprendre par le ralentissement des véhicules qui le précédaient, il opérait un freinage brutal au cours duquel les roues

amendes de 450 euros et 250 euros et à 6 mois de suspension du permis de conduire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 233-1 du Code de la route

Roger, - C...Pauline, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2001, qui, pour proxénétisme et abus de confiance, les a condamnés, le premier, à 2

, en utilisant sa voiture en guise d'arme et qu'en montant dans son 4 x 4 pour emprunter la route de Longoni, il était résolu et a volontairement fauché le premier homme rencontré sur sa route dans l'intention

, qui avait été dûment signalée et ne pouvait échapper à un conducteur normalement vigilant, aurait dû inciter Martine X..., qui circulait en plein virage, à une prudence accrue sur cette portion de route

X... que celui-ci "avait indiqué qu'il venait de la route de Lyon et se dirigeait vers le centre ville" ; qu'en affirmant, pour rejeter la version des faits présentée par M. Y..., que "M.

Y... qui, sortant d'un parking, traversait la route suivie par M.

de l'arrêt attaqué (Rennes, 19 janvier 1994), que la Banque populaire de la région économique de Strasbourg a acquis une créance d'un montant initial de 1 403 334,31 francs détenue par la société SF Roos

Article 2 : La requête présentée par la société Fayat devant la cour administrative d'appel de Lyon est rejetée.

de largeur et un PTAC supérieur à 44 tonnes ; que, conformément à la réglementation en vigueur, ce convoi était précédé d'une voiture pilote conduite par Michel Z..., dont le rôle était d'ouvrir la route

nullité qu'il avait soulevées ayant été rejetées ; qu'il a interjeté appel du jugement ; En cet état : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article L. 234-3 du code de la route

Le moyen est pris de la violation des articles 75 et 591 du code de procédure pénale et R. 233-1 du Code de la route. 6.

conduire et 200 euros d'amende pour la contravention ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 121-1 et L. 233-1 du Code de la route