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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2351809-2519768
2 mai 2008
2 mai 2008
*** Press contacts Emma Hellyer (telephone: 00 33 (0)3 90 21 42 15) Tracey Turner-Tretz (telephone: 00 33 (0)3 88 41 35 30) Paramy Chanthalangsy (telephone: 00 33 (0)3 90 21 54 91) Sania Ivedi (
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2502487_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
B A demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel au titre des années 2022 à 2025 pour le véhicule nautique à moteur " Emma Star " enregistré
Source officiellecr
AMIENS, en date du 11 mai 1990 qui, dans la procédure suiviec/Raoul A
61372524cd5801467741b510
3 juin 1991
3 juin 1991
Emma épouse X..., parties i civiles, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 11 mai 1990 qui, dans la procédure suivie contre Raoul A... pour délit de blessures
Source officielleciv3
6137233bcd58014677407263
11 mai 1999
11 mai 1999
Mario Y..., 3 / Mme Emma Y..., née A..., demeurant ensemble Via Santia, 69 Turin (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 29 février 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile
Source officielleciv3
613723cdcd5801467740e5a0
9 mai 2001
9 mai 2001
Z..., Fudile X..., demeurant ..., 9 / de Mme Héloïse, Socrate X..., demeurant ..., 10 / de Mme Emma, Françoise X..., demeurant ..., 11 / de Mme Valérie, Solange X..., demeurant ..., 12 / de
Source officielleciv3
613721dfcd580146773f85c3
5 mai 1993
5 mai 1993
C..., épouse Z..., demeurant à Punaauia PK 8 200 (Polynésie-Française), en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1988 par la cour d'appel de Papeete, au profit : 18/ de Mme Emma A..., demeurant
Source officielleciv3
61372355cd580146774086ba
15 juin 1999
15 juin 1999
Z..., Vincent Marin, 2 / de Mme Gisela, Emma, Ella B..., épouse Y..., demeurant tous deux Le Ciel Bleu, Quartier du Péras, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer, défendeurs à la cassation ; Les époux Y..
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2126747_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A, Rolande, Emma B et à la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-472501-473633
20 décembre 2001
20 décembre 2001
Greffe de la Cour européenne des Droits de l’Homme F – 67075 Strasbourg Cedex Contacts : Roderick Liddell (téléphone : (0)3 88 41 24 92) ou Emma Hellyer (téléphone :
Source officiellePRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1012679-1046952
27 mai 2004
27 mai 2004
*** Greffe de la Cour européenne des Droits de l’Homme F – 67075 Strasbourg Cedex Contacts pour la presse : Roderick Liddell (téléphone : +00 33 (0)3 88 41 24 92) Emma
Source officielleciv1
60794df19ba5988459c48bfb
15 février 2005
15 février 2005
devant être diffusé jusqu'au 31 décembre 1996 ; qu'il en a été ainsi sur les stations de radio reçues en France et dans des magasins situés sur le territoire ; qu'en avril 1997, les sociétés Talar et EMHA
Source officielleTrib. de Commerce
69c84496cdc6046d47556031
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Par acte sous-seing privé en date du 31 août 2020, la société DIGITAL CONCEPT FRANCE a donné à bail commercial à la société DISSY SUBMARINES EMEA un local commercial sis, [Adresse 3] à, [Localité 1].
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10904
20 septembre 2017
20 septembre 2017
d'Entreprise de l'unité économique et sociale IBM EUROCOORDINATION pour son information et sa consultation « sur le projet de transfert d'IMB EUROPECOORDINATION à IBM FRANCE », il est précisé que « IBM EMEA
Source officielleCour d'Appel
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22 mars 2016
22 mars 2016
C..., Paulette D... épouse A... ; Donné acte à Madame Isabelle A... veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs Lucas, Alexandre et Emma
Source officielle1ère Chambre
6364bb59e405357f749ea95d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
du compromis de vente ; CONDAMNER la SCI EMAS au paiement de la somme de 20 000 euros à titre de dommages et intérêts ; En tout état de cause ; CONDAMNER la SCI EMAS et Monsieur et Madame [Z]
Source officiellesoc
613722c4cd580146774013a3
21 novembre 1996
21 novembre 1996
régional des affaires sanitaires et sociales du Centre, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1994 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans l'affaire opposant la société Ema
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-883656-907972
25 novembre 2003
25 novembre 2003
On 7 October 2003 the President of the Chamber granted leave to submit written comments and to take part in the hearing (under Rule 61 § 3 of the Rules of Court) to: Baroness Emma Nicholson of Winterbourne
Source officielleJEX MOBILIER
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN-GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma
Source officielleJEX MOBILIER
69d6d7d1cdc6046d4793153d
8 avril 2026
8 avril 2026
IDEOM NAC: 78G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA, Greffier, lors de l’audience de
Source officielleJEX MOBILIER
6865a63e72b7e1b6bf1e343a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma
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