CIVILE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, STATUANT EN REFERE, SUR UNE DEMANDE DE PROVISION INTRODUITE PAR LA COMPAGNIE LE LLOYD CONTINENTAL CONTRE LA SOCIETE SADE, LE BRGM ET LA SOCIETE DE CONSTRUCTIONS EDMOND

DAVID, EDMOND Y..., QU'ELLE AVAIT RECONNU LA VEILLE ; QUE CET ENFANT A ETE ENSUITE RECONNU, LE 10 NOVEMBRE 1977, PAR UN Z...

Edmond G..., demeurant ..., M. Pierre Y..., demeurant ..., Mme Anne-Marie X..., demeurant ..., M. Marcel A..., demeurant à Stosswihr (68140), MM.

Edmond X..., demeurant ... ; M.

Edmond Z..., notaire à Forbach, pour y procéder ; Mais attendu qu'il ne résulte ni de l'arrêt ni des productions que devant la cour d'appel, le CIC Est, qui n'a ni déposé de conclusions ni fait valoir

établi par le moindre élément objectif du dossier et que l'engin avait continué à avancer après qu'il avait effectué une manoeuvre pour éviter la victime" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Edmond

Edmond, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 1990, qui, pour infraction à l'article L. 221-5 du code du travail, l'a condamné à trois amendes de

professionnelle Alain MONOD et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TAPI Edmond

Edmond, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 7 janvier 1993, qui, pour chasse de nuit et par temps de neige, l'a condamné à deux amendes de 3 000 francs chacune, a

Edmond Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Jacqueline Z..., veuve Y..., demeurant ...

Plazza Grand Camp 97142 LES ABYMES représentée par Me Michel BOCALY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Luc X... ... ... 97222 CASE PILOTE représenté par Me Philippe EDMOND-MARIETTE

Edmond, D... Bernard, E... François, F... Frédéric, G... Joël, H... Jean-Marc, I... Eric Pascal, J... Jean-Michel et K...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 12 juin 2008), que la société Pierre Edmond X...

SCCV LGP RE RSS SAINT MANDE, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du dossier 20161890 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE (n° , 1 page) Nous

Odile Edmond C., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour d'appel de Versailles (2ème chambre), au profit de Mme Marie Virginie A. épouse C., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Edmond-Fernand X..., demeurant Le Vieux-Four Sainte-Gemme à St-Porchaire 17250 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 28 décembre 1982, par lequel le tribunal administratif

(EDMOND) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 18 JUIN 1971 QUI, POUR TENTATIVE DE VOL, L'A CONDAMNE A TREIZE MOIS D'EMPRISONNEMENT.

: ELYPS, représentée par Me Victor CHAMPEY de la SELARL BERENICE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R144 - N° du dossier E0006ZRM Intimée : COMPLIANCE 4 BUSINESS, représentée par Me Edmond