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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cd9
25 novembre 2014
25 novembre 2014
.-87300 PEYRAT DE BELLAC représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Patrice DELPUECH, avocat au barreau de LIMOGES Aude Lyne Y...épouse
Source officielleChambre Sociale
6162fa89687317f24325aec9
4 avril 2012
4 avril 2012
Localité 2] Représentée par Me TAUVEL VICARI substituant Me Véronique MASSOT-PELLET (avocats au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH
Source officielleChambre Sociale
616348f3543823d76b03177d
20 juin 2011
20 juin 2011
siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Georges PONS (avocat au barreau D'AVIGNON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd90
16 juin 2008
16 juin 2008
représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Patrice DELPUECH, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 23 OCTOBRE 2007 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60b
10 septembre 2008
10 septembre 2008
L'ASSEDIC VALLEES DU RHONE ET DE LA LOIRE 36 rue Raoul Follereau 42300 ROANNE Non comparante et ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a614
30 janvier 2008
30 janvier 2008
qualité audit siège 38090 VILLEFONTAINE Représentée par Me Fabienne SADION-MARTIN (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ebf
15 février 2016
15 février 2016
A demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Me DELPUECH, avocat Le QUINZE FEVRIER DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006946
13 juillet 2007
13 juillet 2007
Michel Delpech, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de M. et Mme Y et de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006965
13 juillet 2007
13 juillet 2007
Michel Delpech, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502286_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
I B exerçant 34 rue Delpech à Amiens (80000) est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301107_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
C A demeurant 34 rue Delpech à Amiens (80000) est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301476_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
C A demeurant 34 rue Delpech à Amiens (80000) est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301767_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
F A demeurant 34 rue Delpech à Amiens (80000) est désigné en qualité d'expert.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005700
19 mars 2007
19 mars 2007
Michel Delpech, chargé des fonctions de Maître requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008235022
27 juin 2005
27 juin 2005
Michel Delpech, chargé des fonctions de maître des requêtes, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2203706_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
G E demeurant 34 rue Delpech à Amiens (80000) est désigné en qualité d'expert.
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008253383
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Michel Delpech, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Haas, avocat de M. et Mme X, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2203292_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
F D demeurant 34 rue Delpech à Amiens (80000) est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202996_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
M H demeurant 34 rue Delpech à Amiens (80000) est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2501246_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
J D exerçant 34 rue Delpech à Amiens (80000) est désigné en qualité d'expert.
Source officiellePage 26 sur 149