cour d'appel, ne comportait plus -ainsi que les premiers juges l'ont souligné- les éléments d'information donnés dans les éditions précédentes de l'ouvrage sur les institutions politiques de l'Etat décrit

soumis à l'impôt sur les bénéfices agricoles, industriels et commerciaux ou non commerciaux, ne pouvait être assujetti à cotisations au titre de l'année 1992 que par application du régime forfaitaire décrit

alors que, d'autre part, et subsidiairement, la nouvelle foi doit s'apprécier au jour de la dénonciation ; qu'à ce titre, les demandeurs démontraient dans leurs conclusions (p. 9 5) qu'ils n'avaient décrit

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé le prévenu ; "aux motifs qu'il résulte des pièces produites que la marque "Bic" est une marque complexe, décrite

d'être qualifiés d'atteinte à la liberté individuelle ou de coups et blessures volontaires et aient été commis par quiconque avant que la plaignante ne se trouve dans la situation de crise précédemment décrite

légale au regard de l'article 1147 du Code civil ; 2 ) qu'aux termes de l'article R. 112-3 du Code des assurances, la remise de la notice d'information visée par l'article L. 112-2, alinéa 2, "qui décrit

que pour bénéficier de la présomption d'imputation édictée par l'article L.461-2 du Code de la sécurité sociale, l'assuré doit rapporter la preuve, d'une part qu'il est atteint de l'une des maladies décrites

soulignant que le véhicule comportait des traces évidentes de l'impact d'une clôture en grillage sur les portières gauches et que dans ces conditions, le véhicule ne pouvait pas avoir eu la trajectoire décrite

deux heures plus tard, au moment où le diagnostic de rupture utérine était évident ; qu'en retenant néanmoins une faute en relation causale avec le dommage (la naissance de [R] [X] avec les séquelles décrites

Selon le deuxième, pour les actes techniques médicaux de la liste, chaque libellé décrit un acte global qui comprend l'ensemble des gestes nécessaires à sa réalisation dans le même temps d'intervention

l'investissement manifeste dans son travail de la salariée qui comptait cinq ans d'ancienneté sans aucun rappel à l'ordre antérieur, caractérisaient une faute de l'employeur source d'un préjudice clairement décrit

X... en 2006 a relevé que « ses consommations sont décrites comme compulsives comme le sont les actes reprochés, associant une sexualité exigeante à ses comportements agressifs, peut ainsi être constaté

Z... décrit ces actes comme étant particulièrement fréquents, tout au long de ces années, et précise qu'elle se laissait faire par ignorance, et que Joël Le X... avait cessé ses agissements lorsque, vers

objet de l'examen, devait toujours lui être annoncé ; qu'en l'espèce, il est constant que cette annonce n'a pas été faite à Mlle B... et que la palpation réalisée "à l'aveugle" dans les conditions décrites

F... ont commis des actes de contrefaçon en fabriquant, utilisant, offrant, mettant dans le commerce et fournissant des moyens de mettre en oeuvre des bielles qui, telles celles décrites dans les documents

et telles que décrites dans le certificat médical établi par l'interne de service au centre hospitalier de [...] qui fait état d'une luxation partielle des dents, d'une plaie occipitale et d'une plaie

. ; que, dès lors, en estimant que la réalité de la scène décrite par la partie civile est avérée par la découverte, six mois après les faits, dans les bois où Lara Y... a conduit les enquêteurs, d'une

éducatrice, n'apparaissent pas a priori suspectes ; que Charles X... n'a jamais contredit les enfants, tendant seulement à donner à leurs accusations un caractère banal et acceptable ; que, alors qu'il est décrit