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1 222 résultats pour « Culoma »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

60234aef6cecfb3b6e9771fa

Appel

9 février 2021

9 février 2021

2011 vers 5h30 sans avoir rien remarqué d'anormal, - que tous les circuits électriques passaient dans les combles, - que la pièce principale de l'habitation était éclairée avec des spots dont le culot

Source officielle

Page 26 sur 62

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001214586

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }          En l'affaire Cooperativa Parco Cuma

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

627a019ddd6bd9057dc56dcc

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

de manoeuvre suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet régi par la convention collective des exploitations agricoles, des élevages, des entreprises de travaux agricoles et des CUMA

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04149

Cassation

10 août 2016

10 août 2016

lui ouvrir, et lui demander de partir ; qu'il l'avait repoussée immédiatement dans la salle de bain, lui disant qu'il allait lui faire l'amour de manière bestiale ; qu'il baissait son pantalon et sa culotte

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00057

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

praticien a également confirmé l'existence de la dermabrasion, notée le 16 mai par les enquêteurs, en phase finale de cicatrisation sous le pli fessier droit, jugée compatible avec l'arrachage de la culotte

Source officielle
CC

cr

613725aecd5801467741fb98

Cassation

12 juin 1997

12 juin 1997

France : les factures litigieuses ont été délivrées les 26 juillet, 28 juin, 10 juillet, 28 juin, 10 juillet, 23 juillet 1991 pour la fourniture de soutiens-gorge, culottes et slips; le taux de ristourne

Source officielle
CC

cr

6137267fcd58014677426083

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

leur vie commune ; que son père lui recommandait de ne pas en parler ; qu'elle n'osait pas en parler à une éducatrice de peur de n'être crue ; qu'un jour de 1996, il l'a réveillée, lui a baissé sa culotte

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102945_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 20 janvier 2022, la coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA) vitivinicole de l'Engranne, représentée par Me Queron, conclut au rejet de la requête et

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0825DEC004552416

Admin. suprême

25 août 2022

25 août 2022

2022 10/02/2022 3   000     2297/17 19/12/2016 Decebal-Marius NICULA 1970 Vasile Rareş Biro Satu Mare 08/06/2022 10/02/2022 1   000     3817/17 29/01/2017 Costin Adrian CULEA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-182886

Admin. suprême

20 avril 2018

20 avril 2018

Vêtue uniquement d’une culotte, d’un collant et d’un gilet, la requérante, qui se sentait gênée et humiliée, ne fut pas autorisée à récupérer sa robe et dû se rendre au parloir collectif dans cette tenue

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0328DEC004763199

Admin. suprême

28 mars 2000

28 mars 2000

A cette occasion, elle subit des transfusions sanguines de cryoprécipités et de culots globulaires.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501713_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

B, ressortissant angolais, né le 12 décembre 1978 à Buela Cuima (République d'Angola), est entré en France le 30 novembre 2024 où il a sollicité l'asile.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02379

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Y... en petite culotte », « se rendre dans la douche où se trouvait R... nue » et « embrasser R... sur la bouche » et, pour la seconde infraction, « des relations » entre les deux protagonistes et des

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

696a27cbcdc6046d4783e950

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

L'innocuité d'une partie des produits administrés à Mme [B] [G] et dont les donneurs se sont révélés négatifs au VHC est démontrée s'agissant des quatre culots globulaires A négatif dont le numéro a été

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6631370619f939ca6242ddc7

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

œuvre les mesures conservatoires adaptées pour empêcher les dommages, l'installation à l'extérieur d'un bâtiment sur rue d'une descente eaux pluviales sur laquelle ont été placées, à chaque étage, des culottes

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191fb0ddb77892695c3b1

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

haut à droite de la page 11, occupant un quart de la page, représente [Y] [M] nu, de dos, debout sur la plage, donnant la main à [C] [U], assise de profil, souriante, poitrine dénudée et portant une culotte

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191ff0ddb77892695c435

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

haut à droite de la page 11, occupant un quart de la page, représente [C] [W] nu, de dos, debout sur la plage, donnant la main à [X] [Y], assise de profil, souriante, poitrine dénudée et portant une culotte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0ccec25a97f0381f4afa

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008262297

Admin. suprême

30 juin 2006

30 juin 2006

exploitations de polyculture, d'élevage, de maraîchage, de cultures légumières de plein champ, les haras, les élevages de chevaux de pur-sang et les coopératives d'utilisation de matériels agricoles (CUMA

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301457

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

; qu'en l'espèce, au titre des apports effectués indivisément par Monsieur et Madame Z..., figurent du numéraire, des matériels et améliorations foncières, ainsi que des parts sociales et des dépôts CUMA

Source officielle