entreprises ont encore mis en évidence l'existence d'un trafic portant sur huit voitures volées destinées, grâce à des "passeurs" rémunérés acceptant de franchir la frontière française, la nuit en convois

Selon les arrêts attaqués (Versailles, 30 septembre 2021), Mme [V] et plusieurs salariés ont été engagés en qualité de coordonnateur projet ou d'ingénieur, à diverses dates, par la société Alcatel, devenue

Le salarié a été promu en qualité de coordonnateur de site, coefficient 140, à compter du 1er mai 2015. 3.

A a été orienté vers une formation de CAP cordonnier au sein de l'établissement et service de réadaptation professionnelle de Muret.

l'annexe I de la convention collective nationale des personnels permanents des entreprises de travail temporaire définit l'emploi correspondant au niveau V comme étant celui d'un salarié chargé de coordonner

le cadre des dispositions du code de l'action sociale, d'un agrément et d'un tarif rémunérant les dépenses afférentes aux rémunérations des personnes employées à domicile, celles des personnes coordonnatrices

avec la société Elastique X Trem, non assurée auprès d'elle, au vu d'une fiche d'inscription vierge intitulée « Fiche d'inscription Elastique X Trem/Elastique Fly », dont les caractéristiques et coordonnées

précisément l'existence de travaux en bordure du lac reconnus dangereux impliquait des consignes de sécurité et des mesures de protection particulières qui n'ont pas été prises, peu important que le coordonnateur

CX ; que rien ne permet de suspecter les déclarations précises du témoin quant à la réalité du choc et à la conscience qu'en a eue la conductrice du véhicule impliqué qui, au lieu de laisser ses coordonnées

convention collective du 14 mars 1997, elle n'exerçait aucun commandement sur d'autres représentants et son rôle, comme précisé à l'article 2 des avenants au contrat de travail, était seulement de "coordonner

oeuvre définissant et répartissant les rôles de chacun des intervenants ; que le défaut de procédure précisément arrêtée, a laissé les salariés soumis à toutes initiatives qui comme en l'espèce, non coordonnées

pour aller déjeuner ; qu'il ressort toutefois des déclarations de Mme Y... qu'il a quitté son véhicule alors qu'elle même était rentrée dans son appartement, qu'en partant ainsi, sans laisser ses coordonnées

également d'autres personnes notamment un certain Gousta ; " et aux motifs que la Cour estime, comme les premiers juges, qu'il résulte de la présence dans le répertoire téléphonique de l'intéressé des coordonnées

Aussi, il vous appartient de me communiquer les coordonnées de ce praticien dès réception du présent courrier » justifiait des démarches accomplies par la caisse pour obtenir la désignation d'un praticien

rechercher et approcher des acquéreurs potentiels, d'engager des pourparlers avec ceux retenus par le mandant, d'assister le mandant dans ses négociations et pour le montage de l'opération, encore de coordonner

Il relève de la mission du cabinet Amoyal de diriger, coordonner et traiter tous les éléments composant les dossiers » ; qu'en retenant, pour considérer que le courrier de la société d'architecte Jean

coopératives d'entreprises de transport public routier de marchandises ont la qualité de voiturier et qu'elles doivent donc être titulaires des licences adéquates pour se prévaloir d'une clientèle de convois

Les unions départementales peuvent décider de se coordonner au niveau interdépartemental ou régional. Leur activité doit être conforme aux valeurs de l'Union syndicale Solidaires.