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23 023 résultats pour « Cochain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02742

Cassation

10 octobre 2017

10 octobre 2017

était possible de stopper la procédure, ce qui implique qu'elle n'était animée d'aucune volonté d'acharnement ou d'idée de règlement de compte personnel ; que le souhait d'X... de vivre avec son petit copain

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02654

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

M... et W... rappellent que le 3 mars 2005 une information judiciaire a été ouverte pour des faits d'acquisition, de transport, d'offre, de cession, d'importation de stupéfiants, en l'espèce de la cocaïne

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742789c

Cassation

24 janvier 2007

24 janvier 2007

qu'il se déshabillât et se laissât caresser et masturber jusqu'à l'érection, douloureuse précise t'il ; lieu où il était conduit, au domicile du prévenu, que Cédric Y... fréquentait, pour être un copain

Source officielle
CC

cr

61372622cd5801467742333c

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

Cour note également qu'il a pris ses vacances de manière à ce qu'elles finissent en même temps que celles de son frère le 9 septembre 2000, Nabil X... s'était rendu alors par avion au Maroc avec ses copains

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742434c

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

recouvré ses esprits, de Benjamin, Z..., Mélanie et de deux autres filles, d'autre part qu'il avait entendu Z... déclarer aussitôt après qu'il ait découvert la blessure " et dire que c'est un de mes copains

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244fb

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

est en pleurs au moment où il lui demande de se déshabiller, s'inquiète de savoir si de tels actes se font habituellement, réagit quand il met la main sur son sexe en lui disant qu'il n'est pas son copain

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d9a

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

demander de mettre un tee-shirt publicitaire, il avait tenté de lui enlever le sien, elle était sortie alors de la pièce ; qu'un soir d'octobre, au moment de la fermeture du magasin et alors que son copain

Source officielle
CC

cr

61372672cd58014677425a64

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

ses comptes bancaires ; "aux motifs que, après avoir été mis en examen pour acquisition, détention, offre, cession de stupéfiants, faits portant sur de la résine de cannabis, de l'héroïne et de la cocaïne

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00336

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

, ''Voici une courte description du conducteur : beur, type maghrébin (probablement algérien, vu l'accent car j'ai entendu discuter avec son copain), maigre, entre 25 et 30 ans, visage émacié, nez crochu

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007643753

Admin. suprême

26 avril 1974

26 avril 1974

BROUSSAIS, COCHIN, KREMLIN-BICETRE ET SAINT-ANTOINE A LA LIMITATION DU NOMBRE DES ETUDIANTS ADMIS A POURSUIVRE POUR L'ANNEE 1972, 1973 DES ETUDES MEDICALES OU DENTAIRES AU-DELA DE LA PREMIERE ANNEE ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2312355_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) et de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris en vue de se prononcer sur le prise en charge à l'hôpital Cochin

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1015JUD004049515

Admin. suprême

15 octobre 2020

15 octobre 2020

N.A. replied that he did not want to have anything to do with heroin, but that hashish and cocaine were a different matter. 7.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00567

Cassation

3 juin 2014

3 juin 2014

de TROUSSEPINETE quasi identique à celui de la marque déposée quant au nombre de lettres utilisées et identique quant à la prononciation ; que dès lors la contrefaçon est établie ce que la société COCHAIN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0506DEC007355701

Admin. suprême

6 mai 2003

6 mai 2003

In September 1996 the applicant asked A. to find a boat so that he could import a substantial quantity of cocaine from Brazil.

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CA

Avis

CADA:20205343

Appel

28 février 2021

28 février 2021

reconstitution de carrière de son client, de toute convention, décision d'affectation ou tout autre document émanant de l'AP-HP qui établirait un lien juridique entre son client et le centre de recherche Cochrane

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00561

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

que vainement les appelants soutiennent-elles que le chargement ne pouvait pas faire l'objet d'un contrôle de la part du transporteur au motif que les lingots de plomb étaient positionnés dans un container

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cr

613726a9cd580146774277b0

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

trouvant dans les limites des ports et rades de commerce d'objets fortement taxés et non régulièrement manifestés, s'applique indifféremment aux importations et aux exportations ; que la mention "full container

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CC

cr

61372565cd5801467741d5c7

Cassation

6 juin 1994

6 juin 1994

chargement et constitue la preuve de la fraude commise par le prévenu, d'autant qu'il a été établi par l'enquête que ce dernier, qui faisait des commandes, s'assurait personnellement de ce que les containers

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CC

cr

6137258fcd5801467741ecc8

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

CONTAINER et que, d'autre d part, Salato, commissaire aux comptes de la société X...

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CC

cr

6137269dcd580146774270e2

Cassation

25 mai 2005

25 mai 2005

s'est rendu un soir dans la chambre de Valentine, s'est étendu sur elle, l'a embrassée et lui a caressé le sexe, tout en se frottant contre elle ; que la scène a eu lieu en présence de Charlotte, qui couchait

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