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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2402210_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Claveau, représentant les requérants, celles de Mme D, représentant la commune de Marseille et celles de Me Belarbi, représentant M. et Mme G.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2403906_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Juste, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique, - et les observations de Me Claveau, représentant Mme E..., et de Me Constanza, représentant la commune d'Allauch et de Me Crisanti, représentant
Source officielleJCP
6866f1e4d33109fd079b7898
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Arnaud LEMOINE de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocats au barreau de NIMES S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE .RCS PARIS N° 542 097 902.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01179_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Germe, représentant la commune du Lavandou, et celles de Me Claveau, représentant M. B....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201301_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Claveau pour le requérant et celles
Source officielle4ème Chambre
DTA_1909132_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Argoud, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01123_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Ranson, représentant la SAS Next, et de Me Claveau, représentant M. C et autres. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
6358cd96c40aa805a7864bc2
21 octobre 2022
21 octobre 2022
euros d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; - ordonner que l'association CLUB NAUTIQUE LE NEPTUNE lui remette les documents de fin de contrat, - condamner l'association CLUBNAUTIQUE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004518_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Terras, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau pour les consorts B et de Me Kaufmann pour la métropole Aix-Marseille-Provence.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004519_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Terras, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau pour les consorts B et de Me Kaufmann pour la métropole Aix-Marseille-Provence.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1901979_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Terras, rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant les requérants, et de Me Gras, représentant Mmes G et F.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02163_20250225
25 février 2025
25 février 2025
C en sa qualité de gérant de ces deux SCI ; - et les observations de Me Claveau, représentant la SEM Marseille-Habitat.
Source officielle1ère chambre
DTA_1903298_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Enfin, il est constant qu'aucune convention n'a été produire pour les formations suivies par les salariés de l'entreprise " Claveau Laetitia ". 14.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304524_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Peyrot, rapporteur public, - les observations de Me Anselmino, représentant la requérante, celles de Mme B, représentant la commune de Marseille, celles de Me Claveau, représentant la SCI Petit Pont
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01561_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
société " Boulangerie Nicolas ", la formation " Chocolat et confiserie " (2 x 2 100 euros), pour la société " Chesne Jean-Pierre ", la formation " Gâteaux 3D " (2 x 2 100 euros), pour la société " Claveau
Source officielle10eme Chambre
DTA_2200245_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Houvet, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique ; - et les observations de Me Claveau pour Mmes B... et de Me
Source officielle4ème Chambre
DTA_2010322_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Trébuchet rapporteur public, - et les observations de Me Claveau, représentant M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2107832_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Argoud, rapporteur public ; - les observations de Me Cecere pour les requérants et de Me Claveau pour la SAS Nexity IR Programmes Provence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400668_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
avant la réalisation des travaux, le maître d’œuvre avait bien, dans son diagnostic, relevé un désordre affectant le linteau de porte du transept sud en constatant la présence de deux fissures entre claveaux
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304580_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Giocanti, rapporteure publique ; - et les observations de Me Marjary, représentant le syndicat des copropriétaires de la " Villa mon rêve " et autres, et de Me Claveau
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