DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE BOUGHZIF QUI AVAIT ETE SUCCESSIVEMENT AU SERVICE DE LA SOCIETE DES CHARBONNAGES DE DJERADA, DE LA SOCIETE SIMCA, PUIS D'OCTOBRE 1960 A JUILLET 1969 DE LA SOCIETE CITROEN

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant à Salazie (Ile-de-la-Réunion), lieudit Marc à Citrons, en cassation

D..., fort de quelques années passées au Mexique, travaillait pour l'un des plus gros fournisseurs de citron vert. Monsieur P...

d'habitation sis [...]              , la créance de 165 000 euros déposée auprès de l'office notarial de [...]     , ses véhicules BMW Z4 immatriculé [...], Mercedes Benz classe C 320 immatriculé [...], Citroën

[K] ayant demandé à la chambre de l'instruction de juger nulle la géolocalisation du véhicule Citroën immatriculé [Immatriculation 1], alors « que l'officier de police judiciaire qui, d'initiative, procède

[O] irrecevable à soulever l'irrégularité de la mise en place de dispositifs de géolocalisation en temps réel sur un véhicule Citroën Berlingo immatriculé [Immatriculation 2] et sur un véhicule Renault

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 15 NOVEMBRE 1973) D'AVOIR DEBOUTE CITROEN DE SES DEMANDES D'INDEMNITES POUR REVOCATION ABUSIVE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société commerciale Citroën, société anonyme dont le siège social est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine

Peugeot Citroën, dont le siège est ...

[X] et Mme [P] d'une part, la société Credipar d'autre part, - ordonné à la SASU Citroën Dunkerque : * de verser à M.

CITROEN [Localité 10], S.A.S.

nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 31 mai 2002, la SCP Delaporte et Briard, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de la société Citroën

Article 2 : L'Etat versera à la SNC Peugeot Citroën Mulhouse une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

exercice domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1996 par la cour d'appel de Nancy (2ème chambre), au profit de la compagnie Engrenages et Réducteurs Citroën

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Citroën Saga, dont le siège est ... à Le Perreux sur Marne (Val de Marne), en cassation

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Automobiles Citroën, société anonyme, dont le siège est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine

se trouvant dans les entrepôts donnés en location à différentes sociétés, la compagnie AIG Europe, assureur des marchandises appartenant à ces sociétés, a fait assigner les sociétés Vibert, Sofrat et Citra

, 75015 Paris, 8 / de la société Canal + Télématique, dont le siège est 85/89, quai André Citroën, 75015 Paris, 9 / de la société Canal + Vidéo, dont le siège est 85/89, quai André Citroën, 75015