U... en reconnaissance d'une servitude de passage par destination du père de famille ou, subsidiairement, pour cause d'enclave, dont l'assiette correspond au chemin emprunté depuis 2005 dans la partie

d'exploitation de cette piste et en condamnation à participer à ses frais d'entretien ; Attendu que, pour dire que le chemin litigieux n'est pas un chemin d'exploitation, l&apos

; qu'ainsi, à l'époque des faits de l'espèce, la règle prévue à l'article 2279 du même code n'était pas applicable à un cheval ; qu'en opposant à M.

Industrie, que sur le pourvoi principal formé par la société Deville : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 2 mai 2001), que la société Deville, qui avait créé, en 1988, une nouvelle gamme de cheminées

[H] ont indiqué qu'une partie du domaine de [Etablissement 2] avait été utilisée comme piste d'entraînement pour chevaux, ce qui avait nécessité « de très importants travaux de compactage et de remodelage

Y... une certaine somme au titre de l'acquisition et des frais de pension de chevaux ; qu'ultérieurement M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) fait grief

l'acte de vente du 26 novembre 1876 ne faisait aucune référence à la profession du bénéficiaire de la servitude et qu'il était stipulé que le droit de passage avait vocation à lui permettre d'accéder au chemin

du chemin par le fermier ou la présence de clôtures en bordure du chemin rendant son usage par le fermier difficile, ou même encore le fait que le fermier aurait éventuellement pu, du moins jusqu'en 2015

Chemin, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

numéro 98 14175, portant sur un brevet, ultérieurement enregistré et publié sous le numéro 2 785 660, couvrant un joint réfractaire résilient hermétique et un dispositif de fermeture pour un foyer de cheminée

Avant hier, toujours sur la même piste, il gagne un quinté plus pour sa deuxième tentative, devant des chevaux chevronnés dont la majeure partie a déjà gagné au moins 500 000 francs.

Le véhicule a été percuté par deux chevaux qui divaguaient sur la route, lesquels étaient en pension au sein de l'exploitation de M. [C] assurée auprès de la société PACIFICA.

[V] [L], aux fins de voir désigner un expert concernant l’état de santé du cheval Eclair du Blondel ; Vu les écritures déposées et soutenues oralement par les défendeurs à l’audience du 16 novembre 2023

.; qu'il y a eu échange de coups dans le hall et qu'au cours de la bagarre Thierry Voisenet est tombé, se luxant et fracturant la cheville, ce qui lui a occasionné une incapacité totale de travail de plus

du Code de procédure pénale ; défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable de vol de placoplâtre, de rails, de clous, de vis et chevilles

IARD (la société Axa), qui, arrivant en sens inverse, l'a percuté de face, et, dans un second temps, après le choc initial, la motocyclette conduite par son élève, Mme [I], qui lui a roulé sur la cheville

[I] a été pris en charge par l'hôpital de [Localité 7], le diagnostic étant celui d'une fracture ouverte du calcanéum gauche avec luxation et d'une fracture de la malléole externe de la cheville gauche