X... s'est plaint, par lettre du 21 juin 2011, du détachement des micro-cylindres et d'une perte de ses cheveux et a sollicité, d'une part, la dépose des implants restants, à laquelle il a été procédé

[G], [R] et [D] [I] ont été mis en examen pour importation, détention, transport, incitation et aide à l'usage, cession ou offre de substance ou procédé dopant ou masquant destinés à un cheval participant

, le 7 octobre 1991 ; que la SCI a engagé une action en responsabilité contre le Crédit lyonnais, lui reprochant d'avoir laissé à la disposition des nouvelles dirigeantes de la société Jojangui un chéquier

magasins où la prévenue et la partie civile se rendaient ensemble ; utilisation, par Annick X..., à l'époque litigieuse, d'une caisse différente ; paiement le même jour de deux chèques du même chéquier

X... sur son paiement, au moyen d'un chèque dérobé dans le chéquier personnel de sa concubine, dont il n'avait pas la signature, et remis à Mme Y..., celle-ci prétendant au contraire qu'il l'avait porté

juges du fond Mme X..., alors employée comme vendeuse au magasin le Printemps-Italie, a été surprise, en date du 4 février 1987, par le service de surveillance dudit magasin, en possession d'un porte-chéquier

compte dans l'appréciation de la provision qu'ils sollicitaient du préjudice matériel résultant pour eux de ce qu'ils avaient dû abandonner leurs activités professionnelles en Slovaquie pour rester au chevet

de rechute au sens de l'article L. 443-1 du Code précité, de sorte qu'en se fondant sur un rapport d'expertise qui, pour dénier l'existence d'une rechute énonce que l'oedème survenu au niveau de la cheville

65-1 du décret-loi du 30 octobre 1935 ; 2 / que dans ses conclusions d'appel il faisait valoir que, faute d'un retrait en personne du carnet de chèques, la banque avait l'obligation d'envoyer le chéquier

les délais de traitement, n'avait pas de raison d'être établie en 1983 puisqu'à cette époque, le compte ne fonctionnait pas avec de nombreuses remises de chèques comme en 1985; qu'en outre, aucun chéquier

Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] à l'encontre de : SAS CHOVA SOLUTIONS [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 929611465 - 2024 B 3498 Représentant légal : Ruben CHOVA FERNANDEZ Président non comparant

conseil et assistance de M. de Guerry, avocat, dans le cadre du litige survenu postérieurement au décès de Florent Martineau avec lequel elles avaient exploité pendant de nombreuses années un élevage de chevaux

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 novembre 2005), qu'au cours de deux vérifications de comptabilité, l'administration des impôts a constaté que l'association des Chevaliers

du début de l'année 1999, Mme X... a confié à Mme Y... avocat, la défense de ses intérêts, de ceux de sa fille et de ceux des sociétés qu'elle avait créées dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux

du début de l'année 1999, Mme X... a confié à Mme Y... avocat, la défense de ses intérêts, de ceux de sa fille et de ceux des sociétés qu'elle avait créées dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux

du début de l'année 1999, Mme X... a confié à Mme Y... avocat, la défense de ses intérêts, de ceux de sa fille et de ceux des sociétés qu'elle avait créées dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux

a été assignée par le Centre hospitalier vétérinaire équin de [Localité 1] en paiement du solde d'une facture impayée émise le 15 février 2017, à l'issue de l'hospitalisation de son cheval

produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que les chalutiers hendayais , le "Thetys" et le "Gure-Lena", équipés d'un moteur de plus de 450 chevaux