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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00788

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

Chauvet, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207248_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Il y a lieu, sous réserve que Me Chaumette, conseil de M.

Source officielle
TJ

Chambre 9

679aa1a1e9a46d1f5a76912f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

1] représentée par Maître David SIMON de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Marie-Pierre ROLLAND GREFFIER : Magali CHEURET

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2518621_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chounet en application des articles L. 922-2 et R.922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2404494_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chounet, première conseillère ; - les conclusions de M. Medjahed, rapporteur public.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2404330_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chounet, première conseillère ; - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa

Appel

13 février 2007

13 février 2007

LES CHAUMETTES Les Chaumes 17330 MIGRE Représentée par M. Marc AA... Madame AA... ... 17330 MIGRE Représentée par M. Marc AA...

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69f4380dcdc6046d472d42f3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

DBVL-V-B7G-TIJY Mme [P] [O] C/ Mutuelle [1] RG CPH : F21/00141 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTES Copie exécutoire délivrée le : 30/04/26 à : Me Chaudet

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6788a09da1dbfbd5d79cd5e8

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Sur appel du jugement du CPH de [Localité 9] du 16/07/2019 RG: 18/00044 Envoi en médiation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me [Localité 7] VERRANDO -Me Jean-David CHAUDET

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a784d48121050008662efc

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[N] [H] Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHAUDET Me GARNIER Copie délivrée le : à :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502780_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2512948_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chauvet, - et les observations de Me Le Floch, représentant M. A..., en sa présence.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504131_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304097_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 8 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2307098_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 10 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2605027_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2214864_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Délibéré après l'audience du 4 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2208705_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 8 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207871_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Délibéré après l'audience du 4 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2314195_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Délibéré après l’audience du 25 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle

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