X..., ingénieur de corporation qui témoignait de ce que, "en sa qualité de responsable des corporations de chaudronnerie et de tuyauterie, la direction m' a demandé l'appréciation de la valeur professionnelle

Les 20 septembre 1997 et 29 novembre 1999, la société Centre chirurgical de Chatou a conclu avec la banque deux avenants au contrat initial, prévoyant notamment une baisse du taux d'intérêt et la prorogation

apos;arrêt attaqué (Versailles, 23 juillet 2015), que, par acte notarié du 25 juillet 1989, la société Caixabank CGIB a consenti un prêt à la société Paris Ouest santé, devenue Centre chirurgical de Chatou

traitement des métaux met en oeuvre qui ont pollué la Béthune, que les mousses prélevées le 29 mars 1993 démontrent, parce qu'elles contiennent des substances toxiques, l'existence d'une pollution chronique

contrôle de l'agent verbalisateur n'était pas supérieure à 800 mètres ne mérite pas davantage d'être retenu, les renseignements relatifs à l'implantation du cinémomètre (A 81, PK 200, commune de Joué-en-Charnie

que l'examen gynécologique effectué sur la jeune P. a mis en évidence un hymen intact, mais a révélé une béance spontanée dont l'origine pouvait aussi bien être due à une étiologie infectieuse chronique

victime que des coups ont été portés sur celle-ci, et ont participé à son décès ; que la victime était, avant les faits, affaiblie par la maladie et par l'excès de boissons alcooliques aussi bien chronique

faisant état d'une invalidité définitive supérieure à deux tiers, par deux certificats médicaux (docteurs Mounedji et Choutter) fixant à plus de 66,66 % l'invalidité au titre de l'asthme bronchique chronique

tenue de l'audience dans le délai légal ainsi que les diligences particulières mises en œuvre pour permettre l'examen du dossier par la cour d'assises ; qu'en se bornant à relever la simple surcharge chronique

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 15 décembre 2004, n° 04/10770), que la société de droit américain Chiron

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 15 décembre 2004, n° 04/10773), que la société de droit américain Chiron

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 15 décembre 2004, n° 04/10803), que la société de droit américain Chiron

été, lors de la régularisation de son opposition, régulièrement avisé de la date, du lieu et de l'heure de l'audience, ainsi qu'il résulte du procès-verbal établi par les services de gendarmerie de Chalon-sur-Saône

X... dans ses conclusions sur la perte de confiance particulièrement grave résultant des manoeuvres de Mme Y... qui ont consisté à signer un accusé de réception le 26 juin 1989 à Chatou, lieu d'arrêtmaladie

qui a débouté une partie de toutes ses demandes doit être éclairée par les motifs ; que dans le dispositif de son jugement du 12 juin 2018, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne

d'instance de Palaiseau, 21 mars 2000) prononcée par arrêt n° 3443 F-D de la Chambre sociale de la Cour de cassation, le 11 juillet 2001, d'avoir dit que les sociétés Aulafi, CPCT, Réalis, Concepti Chaudronnerie

447, 448 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué, rendu dans un litige opposant la SCP Belat et Desprat, liquidateur de la liquidation judiciaire de la SCI de La Chalaronne

Y... s'est, pour une durée de douze mois et dans la limite de 115 000 euros, rendu caution solidaire de « tous engagements » de la société Agence Charron Moselle automobiles envers la société Banque populaire