Z... selon laquelle sa soeur avait tantôt les yeux révulsés, la tête enfoncée dans la capuche et ne répondant à aucune question, tantôt la narguait et lui "donnait des claques", la cour d'appel a violé

feuillet contenant ces définitions venait compléter un tract édité sous forme de livret de quatre pages dans lequel le prévenu utilisait les mêmes termes, mais au pluriel, pour désigner de façon globale, tantôt

les organisateurs ", sont de toute évidence contradictoires et que, dès lors, l'arrêt ne satisfait pas, une fois encore, en la forme aux conditions essentielles de son existence légale ; qu'en effet, tantôt

l'accident et n'avaient pas été remises en place en dépit de la mention suivante portée, le 24 juillet à 13 heures 25, sur le cahier des consignes : "remettre les grilles de protection autour des ponts du tambour

directrice commerciale soit en qualité commerciale attachée aux trois hôtels, le Tribunal qui n'a pas précisé d'où il résultait qu'une même personne aurait assuré la direction commerciale en se présentant tantôt

les dirigeants de la Semagir et Gérard X... et si le terme "système", mentionné à quatre reprises dans les passages incriminés, n'est pas dénué d'ambiguïtés, il y a lieu de relever qu'il s'applique tantôt

X... faisait valoir qu'il avait été à nouveau opéré d'une arthrodèse talo-naviculaire du pied droit avec greffe le 13 novembre 2013, qu'une autre intervention chirurgicale avait eu lieu le 19 novembre

agents des douanes ont constaté que la société Smart city, dirigée par Philippe et Gilbert X..., détenait, sans pouvoir justifier de leur origine, des produits, conditionnés en ampoules, gélules ou tablettes

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNC Talbot et Cie, dont le siège social est ...

X..., agissant en qualité de gérant de la société Laboratoires d'analyses médicales Foucher-Calvet, représentée par son administrateur provisoire et assistée de son syndic, a cédé le fonds de commerce

TROISIEME MOYEN DE CASSATION : Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir infirmé le jugement entrepris, dit qu'en procédant à la copie de la cale dynamométrique CV8 sous l'appellation « cale dynamométrique

R..., agissant tant à titre personnel qu'en qualité d'administrateur judiciaire de la société STRL, de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Caldeo, l'avis de M.

CALVET-RIBET LMP (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) C/ S.A.S.U GDP VENDOME IMMOBILIER (Me Agnès STALLA/Me Florence DUBOSCQ ) S.A.S DOMUSVI (Me Evelyne MERDJIAN/ Me Etienne KOWALSKI) S.A.S.

Laurans, conseiller, Mmes Coutou, Vassallo, conseillers référendaires, rapporteurs, assistées de Mme Calvez, auditrice, Mme Isabelle Gorce, conseiller référendaire, Mme Tardi, directeur de greffe.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 février 2005), que par requête du 10 novembre 2003 la société des caves

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Talbot et compagnie (Automobiles Talbot), ayant son

X... à titre personnel : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 9 mars 1990), qu'en septembre 1980, la société Automobiles Talbot (société Talbot) a fait connaître à la société Mistral auto (société