heures d'activités induites (AI) », que « la période de modulation est fixée du 1er septembre au 31 août de l'année suivante » et que « la programmation indicative de la durée du travail résulte du calendrier

3°/ qu'en se bornant à relever que la piscine de l'hôtel Monte-Carlo Beach a une activité propre et un personnel dédié exclusivement à cette activité, qu'elle fonctionne selon des horaires et un calendrier

contrats de sous-traitance, s'agissant de l'entreprise Khelifa et de l'entreprise Mezzane, en date du 1er février 1999, sont postérieurs à la période prévue pour les travaux telle qu'elle résulte du calendrier

d'achèvement des travaux, en se fondant sur les circonstances que, à la date du 20 mai 2019, l'état d'avancement du bâtiment B3 n'était que de 96 % et celui du bâtiment B4 était de 46 %, et que "le calendrier

aucun moyen sérieux ; Considérant que pour demander l'annulation de l'arrêt attaqué, la SOCIETE FOUCHARD ET CIE soutient que la cour a dénaturé les faits de l'espèce en jugeant que le retard dans le calendrier

sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 2 février 2024 par lequel la directrice du Parc national des Calanques

du 13 octobre 2025 par la mise en cause du mandataire judiciaire avant le 13 janvier 2026 ; Les parties n'ayant pas accompli les actes de procédure leur incombant dans les délais fixés par le calendrier

fourni en annexe 10.07, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.

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Le Parc des Calanques a été créé par décret ministériel du 18 avril 2012.

d'arbitrage et fixe au 2 décembre 2008 la date à laquelle la sentence doit être rendue», les mentions de la sentence établissant que ce calendrier avait été arrêté en accord avec toutes les parties, la

moniteurs du cyclisme français ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la délibération n° CA 2021-07.05 du conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Calanques

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LA CALANQUE VERTE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Arnaud DUQUESNOY de la SCP MILLENIUM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J143 PARTIES INTERVENANTES Monsieur [C] [D

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