Bruno X... irrecevable à demander l'annulation de l' assemblée générale du 6 novembre 1989, l'arrêt retient que la notification qui lui a été faite du procès-verbal de cette assemblée était régulière et

bouteille d'eau tachée de sang, rebouchée et présentant un manquant de 113 ; qu'en raison des déclarations du prévenu, Joël X..., rapportées par des témoins sur des menaces proférées à son encontre par Bruno

La société Adaj Bruchon a déclaré le sinistre a son assureur, la société MMA Iard.

(ci-après l’institution Le Bruckhof), à la Sarl Pars construction.

Bruno Y..., soulignant notamment des mentions manuscrites portées par M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 11/05/2026 Sas [Localité 1] [M] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Edouard LEPAGE, Monsieur

A..., représenté par Me de Brunhoff, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de la direction générale de l’aviation civile en date du 12 janvier 2025 portant rejet de la demande d’

, en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 4 / qu'au surplus, ils invoquaient la parfaite analogie existant entre leur situation et celle du Service central des Titres Brunoy

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, président, Madame Surmiyé GUMUS, Monsieur Bruno FORGUE, juges, assistés de Monsieur Frédéric

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/05/2026 devant Madame Surmiyé GUMUS, présidente, Monsieur Bruno FORGUE, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 20-14.192 contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2020 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bruno

AUVERGNE, ès qualités d’assureur de la société DUC ET PRENEUF RHONE ALPES, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Bruno

; la COMMUNE DE BRUNOY demande au Conseil d'Etat : 1 ) d'annuler le jugement du 27 juin 1995 par lequel le tribunal administratif de Versailles, statuant sur la demande présentée par M.

créanciers ; que les investigations menées par le SRPJ de Marseille permettent de craindre, malgré les déclarations du mis en examen, après notamment les déclarations du greffier du tribunal de commerce, Bruno

actions simplifiée OM Exploitation et par la SA OM TV et/ou la SARL OM Travel ; "aux motifs qu'un courrier non daté et non signé indique qu'une personne de nationalité française qui se fait appeler Bruno

. - Planet's Players ; "aux motifs qu'un courrier non daté et non signé indique qu'une personne de nationalité française qui se fait appeler Bruno ou M.

Paris susceptibles d'être occupés par l'association Ligue Nationale de Football ; "aux motifs qu'un courrier non daté et non signé indique qu'une personne de nationalité française qui se fait appeler Bruno

Madame Florence MARQUES, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Brunoy à sa demande de communication