minisère Public Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ

Jean-Pierre Z..., demeurant route de Brais à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), 3 ) M. Bruno F..., demeurant ... à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), 4 ) M.

portant les appareils ou dispositifs de protection individuelle, tels que : baudrier ou harnais de sécurité, casque, lunettes, bottes, chaussures, vêtements imperméables, gants, maniques, épaulières, brassières

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée à l'audience par Me Lisa JACQUET MOREY, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, substituant Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI

In 1987 the applicant was prosecuted in the Belgian criminal courts for her involvement on three occasions in an international cocaine-trafficking ring in which her role was to import the drugs from Brazil

naissance 1] 1981 à [Localité 18] (ALGERIE) (99352) L’abri Maternel [Adresse 10] [Localité 4] ALGERIE représentée par Maître Sandrine WERNERT, avocate au barreau de MARSEILLE substituée par Maître Pierre BRUZI

FRANFINANCE, venant aux droits de la SAS SOGEFINANCEMENT., dont le siège social est sis 53 Rue du Port - CS 90201 - 92000 NANTERRE CEDEX Représentée par la SCP FITA-BRUZI, avocats au barreau de PYRENEES-ORIENTALES

Article 8 Article 8-1 Respect for private life Surgery performed on drug-trafficker without his consent: no violation   Facts : In November 2002, on arriving at Lisbon Airport from Rio de Janeiro (Brazil

qu'à l'audience des débats ont été entendus " Mme Guirimand, présidente, en ses rapport et interrogatoire, le prévenu en ses explications, Me Guillaume, avocat, en ses plaidoirie et conclusions, Mme Brasier

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Carbo distribution, société anonyme, dont le siège est : 03360 Braizé

  42371/08, § 56, 18 March 2021, and Brazzi v. Italy , no. 57278/11. §   39, 27   September 2018).

  42371/08, §   56, 18 March 2021, and Brazzi v. Italy , no. 57278/11. § 39, 27   September 2018).

Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 octobre 2023 et 3 novembre 2023, le centre hospitalier de Tourcoing, représenté par Me Brazier, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juin 2023, le centre hospitalier " Bertinot Juel " de Chaumont-en-Vexin, représenté par Me Frédéric Brazier, conclut au rejet de la requête d'appel et à ce que

Procédure devant la cour : Par un mémoire en défense, enregistré le 20 septembre 2024, la communauté des établissements du sud de l'Eure, représentée par Me Brazier, demande à la cour : 1°) de rejeter

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 janvier 2022, le centre hospitalier de Grandvilliers, représenté par Me Brazier, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 février 2022, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Les résidences de Bellevue ", représenté par Me Brazier, conclut au rejet

Selon l'article II.9 de ce même A - peinture brai-expoxy : " La peinture pour la protection anticorrosion de tous les éléments métalliques à mettre en œuvre sera du type : - époxy polyamide de type Amercoat