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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b99f9acdc6046d4701ac7d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-François KER RAULT, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b99faecdc6046d4701adc5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-François KER RAULT, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b99fbfcdc6046d4701aeb4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-François KER RAULT, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b99fd1cdc6046d4701afdf
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-François KER RAULT, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officiellesoc
6137222fcd580146773faec6
20 octobre 1994
20 octobre 1994
Francis Y..., demeurant rue de la Fosse Henri à Croix Rault (Somme), 2 ) l'ASSEDIC Oise et Somme, dont le siège est ..., 3 ) M. Gérard X..., demeurant ...
Source officiellePcl
69c04c40cdc6046d4793b2ea
17 octobre 2025
17 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE LA GAILLARDE JUGEMENT EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DU 17 OCTOBRE 2025 2025L00346 Nous, Corinne BOUSQUET, Vice-Présidente du Tribunal de Commerce de Brive, assistée
Source officiellecomm
6137220acd580146773f9c18
11 janvier 1994
11 janvier 1994
(Tarn), en cassation d'un même arrêt rendu le 19 mars 1992 par la cour d'appel de Toulouse (2e Chambre), au profit de la société anonyme Etablissements Bousquet, dont le siège est ...
Source officielleciv1
6079434e9ba5988459c41eb3
28 janvier 1976
28 janvier 1976
CONCLU LE 23 JUIN 1970 AVEC LA SOCIETE POUR LA LOCATION DE VEHICULES, DITE CLV, UN CONTRAT DE LOCATION PORTANT SUR UNE VOITURE NEUVE DE TOURISME, MARQUE DODGE, ACHETEE PAR LADITE SOCIETE AU GARAGE BOSQUET
Source officielleciv1
613723bfcd5801467740da5a
29 janvier 2002
29 janvier 2002
formé par : 1 / Mme Vittoria Z..., épouse Y..., demeurant 36 Via delle Terme, commune de Citta di Castello, Provincia de Perugia (Italie), 2 / la société civile immobilière (SCI) Derrière les Bosquets
Source officiellechambre 1-9
69d1771ccdc6046d47234890
3 avril 2025
3 avril 2025
Olivier Chatin, juges, assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Valérie de Barrau, président du délibéré, et par Mme Nathalie Raoult, greffier.
Source officiellecomm
6079d3639ba5988459c58bbd
19 octobre 1983
19 octobre 1983
NE POUVAIT APPLIQUER LA CLAUSE DE NON CONCURRENCE ET EN PRENDRE PRETEXTE POUR LICENCIER M RAOULT E...
Source officiellechambre 1-9
69cfb6a7cdc6046d47fa8bd5
16 mai 2025
16 mai 2025
Olivier Chatin, juges assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier.
Source officielleQuatrième Chambre
668ed5e22980a82f59daacdd
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES DEFENDERESSE au principal et à l’incident : Compagnie d’assurance MACIF, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe RAOULT
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f7f
2 février 2006
2 février 2006
GFA du BOSQUET S.C.E.A. LES VERGERS DE VERGENTIERES C/ SCEA de LA SOUCHE Z...
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2302185_20250203
3 février 2025
3 février 2025
A Bousquet forme opposition à la contrainte délivrée le 16 février 2022 par la caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis en vue du recouvrement de la somme de 860,14 euros correspondant à
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d1b5
18 septembre 1990
18 septembre 1990
s'entendre que dans les limites d'exploration de la science, au moment des faits, limites que la Cour a ci-dessus rappelées ; d " alors qu'il résulte de l'expertise diligentée par les laboratoires Boudet
Source officiellecr
61372613cd58014677422c55
15 septembre 1999
15 septembre 1999
individus dans les bars du quartier Bonne-Nouvelle ; que l'attitude méfiante et nerveuse d'Abdellah X..., la somme d'argent aperçue par les policiers entre les mains des trois hommes, de même qu'une boulette
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100430
9 juin 2021
9 juin 2021
tribunal de première instance d'Abidjan-Plateau (Côte d'Ivoire), qui a prononcé l'adoption plénière, par ces derniers, de l'enfant [H] [U] [E] [R], née le [Date naissance 1] 2009 à Port Bouet
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02390_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Pour refuser d'autoriser les éoliennes E 3 et E 4, le préfet a estimé qu'elles faisaient partie d'un " bouquet visuellement séparé du parc existant de Noyales " et renforçait l'effet de domination exercé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200345
16 mars 2017
16 mars 2017
appel a expressément statué sur la restitution des sommes perçues par les consorts [Q] au titre de la vente, qu'il s'ensuit que la demande présentée par la société Le Cèdre bleu au titre du bouquet
Source officiellePage 26 sur 542