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6 563 résultats pour « Bosc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

61627b5792e3db741f8570c2

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

par Maître Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assistée de Maître Dalanda BEN AMMAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D0262 Société OLIVIA BOSC

Source officielle

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CAA

6ème Chambre

DCA_25PA00602_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

B..., représenté par Me des Boscs, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Melun du 31 décembre 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté de la préfète du Val-de-Marne du

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68700e5fb8daa57c7f66ef2c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, dont le siège social est sis Site de la Vallée de la Dordogne 8 rue John Bost - 24130 LA FORCE défaillante L’affaire a été plaidée à l'audience publique du 05 Juin 2025 L’ordonnance a été rendue

Source officielle
CC

civ1

613721d4cd580146773f7d39

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Bosq A..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi et arrêté la décision au 23 juin 1993 ; Sur le moyen unique tel qu'il figure au

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200826

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Florian X... lorsqu'il a tenté de franchir une ultime bosse, ce qui montre qu'il est lié à une allure inadaptée du cycliste, ou même à sa fatigue à la fin de ses évolutions, et non au relief lui-même ;

Source officielle
CC

cr

613726a6cd580146774275ec

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

. ; que Jean-Paul X... a suggéré qu'Emilie pouvait avoir été victime dans le cadre de sa propre famille qui l'aurait choisi comme " bouc émissaire " ; qu'il convient de rappeler que la procédure a débuté

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5377

Admin. suprême

14 mars 2002

14 mars 2002

Le 3 mars 2000, les requérants furent renvoyés vers la Bosnie-Herzégovine.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6033b9236be0226c60eaaf86

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

Dossier : 14/04399 Nature affaire : Demande d'annulation d'une décision d'un organisme Affaire : URSSAF AQUITAINE C/ [R] [F] ès qualités de liquidateur amiable de la SARL BOSSA

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-7695

Admin. suprême

18 juillet 2013

18 juillet 2013

Bosnie-Herzégovine [GC] - 2312/08 et 34179/08 Arrêt 18.7.2013 [GC] Article 7 Article 7-1 Peine plus forte Application rétroactive d’une loi pénale prévoyant pour les crimes de guerre des peines plus lourdes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033f3d6efbe77a46eacfaff

Appel

28 février 2017

28 février 2017

ET : SAS BOST GARNACHE INDUSTRIES, [Adresse 2] INTIMEE représenté par Me Vincent DUVAL, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 17 Janvier

Source officielle
CA

Chambre 3-1

67ecc9d5dab039e415d93382

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 25/03521 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOSIX Ordonnance n° 2025/M79 M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007705651

Admin. suprême

13 mars 1987

13 mars 1987

de l'indemniser au titre de la perte du matériel et de l'outillage du fonds de commerce de vente et réparation de matériel automobile qu'il exploitait en location-gérance à l'enseigne "station diesel Bosc

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_1904683_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

public foncier d'Occitanie, Sète Agglopôle Méditerranée et la commune de Bouzigues pour une mission d'acquisitions foncières sur les secteurs dits " C à Vent, chemin Neuf, les Aiguilles et chemin du Bosc

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1106JUD006064208

Admin. suprême

6 novembre 2012

6 novembre 2012

    Après la guerre de 1992-1995, chacune des entités constitutives de la Bosnie-Herzégovine – la Fédération de Bosnie-Herzégovine («   la FBH   ») et la Republika Srpska – légiféra

Source officielle
CA

Chambre sociale

670a1181f178dc2492b0fc58

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

La fondation John Bost lui oppose l'absence de justification du bien-fondé de cette demande.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00554_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Elle soutient que : - les factures de la société Bossar Packaging ont été modifiées et envoyées par son représentant ; ni l'administration, ni le tribunal ne démontrent que la société la Douce a effectivement

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY02912_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

B..., ainsi que celles de Me Madec, substituant Me Buffet, pour la commune de Satolas-et-Bonce. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01392

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le non-lieu à statuer soulevé par la défense : Attendu que le comité d'établissement société Robert Bosch France Pont de

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60449

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

[S] Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet Défendeur(s) : la société Robert Bosch Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Ordonnance : 60449 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0422JUD001235186

Admin. suprême

22 avril 1992

22 avril 1992

At the same time it confirmed the sentence imposed on Mr Bosch Hernandez at first instance. 16.

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