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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500729_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305981_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Bertolo a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504794_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504958_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604357_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2605249_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Bertolo pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204199_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Bertolo, premier conseiller, M. Gueguen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2023. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501631_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de M. A. La préfète du Rhône n'étant ni présente ni représentée.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2201039_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203228_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204991_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501018_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Bertolo, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2411233_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Bertolo a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction ayant été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2602807_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c55a2f

Cassation

26 novembre 1975

26 novembre 1975

LE CONTREDIT QU'ELLE AVAIT FORME CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE CAYENNE STATUANT EN MATIERE PRUD'HOMALE ET SE DECLARANT COMPETENT POUR CONNAITRE DES DEMANDES EN INDEMNITE FORMEES PAR BERTHOLLE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510358_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502694_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503250_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Bertolo, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510816_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2512341_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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