Source et parcours du câblage d'alimentation du dispositif ; - ventilation des locaux de stockage des bouteilles de gaz inerte ; - dispositifs d'extinction pour les plates-formes hélicoptères ou zones d'hélitreuillage. Art. 1.06. - Electricité.

Article (35 à 38)

—

Quai de Marmoutier Quai Paul-Bert Quai de la Loire Quai de Saint-Cyr Quai des Maisons-Blanches D 952 TOURS D 37 FONDETTES 37 Route de Saint-Avertin Avenue du Lac Quai Sadi-Carnot Boulevard Paul-Doumer Avenue Alexandre-André

Article Annexe IIa

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Exploiter des outils de gestion X C4-4 Analyser les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation des prix X C4-4.2 Suivre le chiffre d'affaires. la fréquentation. l'addition moyenne X C4-4.3 Mesurer la contribution des plats

Article Annexe IIa

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Exploiter des outils de gestion X C4-4 Analyser les ventes C4-4.1 Contribuer à la fixation des prix X C4-4.2 Suivre le chiffre d'affaires, la fréquentation, l'addition moyenne X C4-4.3 Mesurer la contribution des plats

LEGIARTI000050131972

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Article 13 En cas d'empêchement du président du comité, le président du secteur I (huîtres plates et creuses), tel que défini par l'arrêté du 13 décembre 2011, assure son intérim.

Article 1

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Partie 7 : Prescriptions spéciales applicables aux plates-formes fixes ou flottantes , Art. 213-1.39, Sct.

Article ANNEXE

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Hôtel de Sade (à l'exclusion des collections antiques de Glanum). 13 Marseille Musée des docks romains. 13 La Roque-d'Anthéron Abbaye de Silvacane. 13 Tarascon Château du Roi René. 83 Fréjus Butte Saint-Antoine. 83 Fréjus Plate-forme

Article Annexe 3

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La plate-forme technique comporte au moins un système de récupérateur de chaleur installé de préférence sur l'insert bois. L'installation est effectuée dans les règles de l'art. 1.3.6.

Article Annexe I

—

Etendue des ZE pour des munitions ou partie de munitions à effet thermique Pour ce type de munitions, ne générant que des effets thermiques, on utilise les formules forfaitaires suivantes valables en terrain nu et plat.

Article L621-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 29

Code monétaire et financier

. – Concernant les plates-formes de négociation et leurs gestionnaires au sens de l'article L. 420-1 : 1° Les principes généraux d'organisation et de fonctionnement que doivent respecter les marchés réglementés, ainsi que les règles relatives à l'exécution

Article Annexe

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Plate-forme de services en ligne et de réseaux virtuels de professionnels pour PME. Département de Saône-et-Loire Pays de Bresse bourguignonne. Développement d'une filière biocarburant au service de l'agriculture bressane.

LEGIARTI000030063687

—

SOL (*) PLATES-FORMES HAUTEUR DATE D'APPLICATION Minimum pour un animal adulte 1,5 0,5 2 1er janvier

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Dyspnée à la marche normale à plat avec : - soit CV ou CPT entre 60 et 70 % ; - soit VEMS entre 60 et 70 % ; - soit TLCO/VA inférieur à 60 % : 15 à 30 %.

Article 221-II-1/07-2

—

valeurs de s intermédiaire,i en prenant pour hypothèse un équilibrage à d'autres stades supplémentaires de l'envahissement. 5.5 Sauf dans le cas prévu au paragraphe 5.3.1, les ouvertures fermées par des couvercles de trou d'homme et des bouchons à plat

Article Annexe 3 bis

—

(1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) D (2) D (2) D (2) D (2) (18) D (2) (18) D (2) (18) D (2) D (2) D (2) D (2) 46E Equipement de secours à usage temporaire, pneumatique/système pour roulage à plat

Article Annexe I

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Les criées, les halles à marée, les MIN (marchés d’intérêt national), MIR (marchés d’intérêt régional) et les plates-formes de distribution Les importations de produits aquatiques Les différents types de pêche (pêche côtière et pêche hauturière) Les différents

Article Annexe Ib (suite)

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X S 4. 7 - Moyens et techniques de publication Supports d'impression (à plat et en volume) : Adapter au support la qualité visée (forme, fonction, matière, diffusion, finition...).

Article Annexe I (suite)

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. - l'installation du chantier • travail sur échafaudages ou plates-formes élévatrices mobiles • utilisation d'échelles portables. - l'installation électrique basse tension. - normes spécifiques à l'enseigne - Lire et interpréter correctement les

Article Annexe V

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A2-T5 Compléter, si nécessaire, le diagnostic avec l’aide de la plate-forme d’assistance ou tout intermédiaire équivalent. 2.1 Choix du support -l'analyse fonctionnelle : il ne doit pas être demandé au candidat de réaliser complètement l'analyse fonctionnelle

LEGIARTI000028252330

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Communauté de communes du pays de Loiron Projet HEXAPOLE ― création d'une plate-forme de services mutualisés aux entreprises Communauté de communes du pays du Craonnais Pôle santé Sud Ouest mayennais Communauté de communes du pays de Meslay-Grez

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