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2 787 résultats pour « Alexandre Cortes »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 4

67c75e340c6b8b177da18c34

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Alexandre JACQUOT qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 10 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDERESSE: S.C.I.

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad0f25437b69df75a5c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DBVH-V-B7I-JNFA AG COUR D'APPEL DE NÎMES Arrêt N° 396 28 Novembre 2024 RG:24/01175 [S] C/ [S] [S] [S] Copie exécutoire délivrée le 09 janvier 2025 à : Me Pascale Comte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc1bd3db21cbdd9463a

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Corse et agissant pour le compte de l'URSSAF [...]

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2103934_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

de catégorie A ou à un membre du corps de commandement du personnel de surveillance placé sous son autorité. ".

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67932fe39097fd849ae8ac04

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

siège [Adresse 21], [Adresse 16] - PORTUGAL Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocats plaidants Mes Alexandra

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6033594a2909c50a69fbdf67

Appel

4 juillet 2017

4 juillet 2017

Device» enregistrées sur le territoire de la Corée du Sud, en vue de leur exploitation par le cessionnaire sur le territoire de cet état.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

670a1176f178dc2492b0fba8

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DEBOUTER la SAFER BOURGOGNE FRANCHE COMTE de l'ensemble de ses demandes, CONDAMNER la SAFER BOURGOGNE FRANCHE COMTE à verser aux époux [J] la somme de 5.000,00 € en application de l'article 700

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030445642

Admin. suprême

20 mars 2015

20 mars 2015

Alexandre Lallet, rapporteur public.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2305378_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

n° 2005-850 du 27 juillet 2005 ; - le décret n° 2010-888 du 28 juillet 2010 ; - le décret n° 2021-1249 du 29 septembre 2021 ; - l'arrêté du 1er août 2022 fixant les taux de promotion dans le corps

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8f0ecdc6046d476fd8ee

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 01/09/2025 Président : Monsieur Pierre MAFFRE Juges : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT Monsieur Didier TORRELLI Greffier d'audience : Madame Alexandra

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb276cdc6046d47fc75f1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Commerce de Meaux AUDIENCE DU 07/07/2025 à 9h30 REDRESSEMENT JUDICIAIRE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68681cc24965b5d9df315edf

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PUJOL, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant DEFENDERESSES Mutuelle SMA ès qualité assureur de CEE devenu Entreprise NATALI 8 rue Louis Armand 75015 PARIS SMABTP ès qualité d’assureur de CORSE

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

67ef733b4fc2fb864ebd1d38

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

BACARAT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.S.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2101411_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

B A, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 300 euros en réparation du préjudice que lui a causé le fait d'avoir été soumis à trois

Source officielle
CA

3e chambre civile

6262481eb1a50c277d4c5af7

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

dénommée GFC CONSTRUCTION RCS de LYON n°731 620 316, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 16] [Adresse 13] [Localité 10] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024154084

Admin. suprême

8 juin 2011

8 juin 2011

Alexandre Aïdara, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de Mme A..., - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; La

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db86b4cdc6046d47f98f59

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

date du 13/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sté GROUPE PARALLELS [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Dans les domaines du bâtiment et du génie civil: réalisation d'études techniques de tous corps

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbc1c2cdc6046d47fd81ca

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Adresse 1] Activité : tous travaux de Terrassement, de construction d'infrastructure et tranchées blindées, de maçonnerie peinture papier peint carrelage rénovation de bâtiment et plus généralement tous corps

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864af

Appel

17 octobre 2002

17 octobre 2002

Le Corto A... - 2 rue Guy Le Normand 29600 MORLAIX représenté par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assisté de Me Claudette PANAGET, avocat INTIMÉES : S.A.

Source officielle
CC

comm

61372188cd580146773f4909

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Claude Z..., demeurant ..., 3°/ Mme Victorine Z..., épouse B..., demeurant quartier Saint-Jean, immeuble Armoise à Ajaccio (Corse), 4°/ Mme Lucie, Juliette Z..., épouse X..., demeurant ..., 5°/ Mme

Source officielle

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