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43 107 résultats pour « Adrien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2417564_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

du code de justice administrative, aux fins pour l'expert de dresser le constat de l'état actuel du canal, de l'écluse n°4, des bajoyers, des perrés et des logements éclusiers situés 21-27-29 quai Adrien

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201073

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

siège social était « [Adresse 1], ces mêmes conclusions communiquaient l'adresse exacte du siège, « bâtiment n° 5 au [Adresse 2] » (conclusions d'appel n° 2 de la société E&C, p. 5, § 4), de sorte que

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02598

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

juin 2008, elle a été interpellée et placée en garde à vue, une enquête préliminaire du chef d'abus de confiance au préjudice de son employeur étant ouverte ; que, le 10 juillet 2008, celui-ci lui a adressé

Source officielle
TJ

JLD

66fda41d38de0398b51d57a0

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Me Adrien MARCOURT entendu en ses observations : C’est un lieu où on contrôle monsieur où il s’agit d’une sorte de camp et sans dire qu’il s’agit d’un contrôle au faciès on sait que les gens présent sont

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a11a180cdc6046d47ad4240

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

N° de Registre du Commerce 9401: 785792433 / N° de Gestion : 1986 B 12778 Adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° RCS de 9401 : 785792433 / N° de Gestion : 1986 B 12778 Représentants Légaux : [Adresse 2

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2515236_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A..., représenté par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant par application de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Michel C

61372568cd5801467741d760

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

Adrien, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, du 15 décembre 1994, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Michel C...,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01254

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

dite « CEP » propre aux services du juge des libertés et de la détention, l'avocat de l'intéressé à adresser une demande de renvoi destinée à ce juge à l'adresse structurelle du SAUJ : « [Courriel 1]

Source officielle
CC

cr

6137266ecd58014677425825

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

l'article 175 du Code de procédure pénale, adressées au domicile élu chez le conseil des parties civiles étant revenues avec la mention "retour à l'envoyeur - non réclamé - pas de procuration", celle adressée

Source officielle
CC

civ3

607940f29ba5988459c3fbd0

Cassation

24 mars 1971

24 mars 1971

ET ME Z..., AVOCAT A LADITE COUR, AGISSANT AU NOM ET COMME MANDATAIRE D'ADRIENNE A..., EPOUSE Y...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200129

Cassation

2 février 2023

2 février 2023

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 FÉVRIER 2023 La société Immobilière Carrefour, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00892

Cassation

5 juin 2024

5 juin 2024

[L] après avoir déclaré son mémoire irrecevable, pour avoir été adressé à une autre adresse électronique que celle transmise par la chambre de l'instruction comme éligible à la communication électronique

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TCOM

REFERES DELIBERE MME BOURSEAU

69e1f3a7cdc6046d478cb0c3

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

2026R00308 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 14 AVRIL 2026 par Nathalie BOURSEAU, Juge, ayant délégation du Président du Tribunal, assistée d'Adrien SAVADOGO, Greffier

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TCOM

Chambre 04

69f2937ecdc6046d4705fd59

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : SAS SASU CEZAM SERVICE [Adresse 2], import-export, achat et vente de produit non règlementés

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TCOM

Chambre 06

69f37b24cdc6046d4719d8b1

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 7 Avril 2025 DEMANDEUR SELARL [A] [W] ES/Q Mandataire judiciaire de SASU ETUDES METHODES REALISATION ET COORDINATION [Adresse

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TCOM

Chambre 06

69f40744cdc6046d4728b735

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 2 avril 2026 DEMANDEUR : SELARL FHB prise en la personne de Me [E] [Y]/Q Administrateur de la SARL [Adresse

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TCOM

Chambre 04

69f442ebcdc6046d472e8819

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : EURL FINE TRADING [Adresse 2]-export de tous produits non réglementés (marchandises, recherche

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TCOM

Chambre 04

69f4cbadcdc6046d4738fae9

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : SAS FRANCE TRAVAUX [Adresse 2] Activité maçonnerie, le gros ¿uvre, les travaux

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CC

cr

6079a8539ba5988459c4cb61

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

Adrien, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, du 25 juin 1991, qui, pour proxénétisme aggravé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, ainsi qu'à l'interdiction de séjour

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TJ

J.L.D. HSC

68e555340e2901d10fa32cea

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/09285 - N° Portalis DB3S-W-B7J-34TX MINUTE: 25/1935 Nous, Gaëlle MENEZ, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien

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