Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0112JUD000022404
12 janvier 2021
12 janvier 2021
Adrian Dumitrescu comme étant le requérant revendiquant la partie de l’immeuble qui lui avait été ainsi transmise.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e08
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Trois enfants sont issus de cette union : -Aurélie, née le 9 janvier 1991, -Adrien, né le 27 janvier 1993, etSophie, née le 28 mars 1995.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63e613ef607c90ab671e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[A] et la Scp Didier Adrien demandent à la cour de : - débouter MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87045
9 octobre 2003
9 octobre 2003
ABX LOGISTICS INTERNATIONAL FRANCE anciennement dénommée société ADRIEN MARTIN A... ayant son siège ... D...
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88139
24 janvier 2006
24 janvier 2006
No 05/05899 AFFAIRE : Hervé-Adrien X...
Source officielleciv1
énale déposée par Monsieur Xc/Madame Y
ECLI:FR:CCASS:2009:C100136
11 février 2009
11 février 2009
d'Adrien a été reconduit par le Juge des enfants, afin de préserver son équilibre face aux intrusions de son père qui ne respecte pas les décisions de ce magistrat ; qu'en effet, Eric X... ne respecte
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310254
29 juin 2017
29 juin 2017
Adrien Y... et D'AVOIR débouté la société civile immobilière Mach invest et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3e6
17 janvier 2008
17 janvier 2008
RG 06 / 4254 BV L'enfant Adriano Y..., né le 10 mars 1998, souffrant de plusieurs handicaps (retard de parole et de langage, dyspraxie constructive, difficultés motrices) est pris en charge par le Service
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100088
28 janvier 2015
28 janvier 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 27 juin 2013), qu'Adrien X... et Eva
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e411
19 avril 1995
19 avril 1995
Adriaan, desquelles il résulte qu'il se désiste du pourvoi par lui formé le 23 décembre 1994 contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 décembre 1994, qui dans l'information suivie contre
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f325
21 mars 2012
21 mars 2012
24 Août 1949 à NICE (06000) ... 20118 SAGONE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Adrien
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007667308
10 octobre 1979
10 octobre 1979
PIERRE ET ADRIEN SAILLARD, DE MM.
Source officiellecomm
6079d6469ba5988459c5a8b2
1 février 1965
1 février 1965
LAISSAIT POUR LUI SUCCEDER SES DEUX ENFANTS DEJA NOMMES, QUI SE SONT MAINTENUS DANS LES LOCAUX OU ILS AIDAIENT LEUR PERE DANS L'EXERCICE DE SA PROFESSION, DEUX AUTRES ENFANTS : ADRIEN ET JEANNE, ET SA
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301305
4 novembre 2010
4 novembre 2010
Adrien Y... n'est pas fondé à soutenir que la responsabilité de droit commun des époux X... est engagée ; que s'agissant en effet de l'exécution d'un contrat de vente et non d'un contrat de construction
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007826625
20 juin 1994
20 juin 1994
Adrien et Francis X..., demeurant ... ; MM.
Source officielleChambre JAF
690988ce43d68eab4071bb8b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Expéditions délivrées le 20/10/2025 à Me Adrien HUGUET Copies exécutoires délivrées le 20/10/2025 à Me Adrien HUGUET TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT DE
Source officielleciv1
607943389ba5988459c41a1a
18 février 1975
18 février 1975
A FAIT DONATION A SON FILS UNIQUE, ADRIEN, MARIE A LUCIE Z..., DE TOUS LES IMMEUBLES LUI APPARTENANT AVEC RESERVE DU DROIT DE RETOUR SUR LES BIENS DONNES OU CE QUI EN SERAIT LA REPRESENTATION EN CAS DE
Source officielleciv1
60794c949ba5988459c461dd
8 juin 1994
8 juin 1994
droit à la demande de l'emprunteur sans frais ni pénalité d'aucune sorte, cette demande devant être présentée dans le délai d'un mois à compter de la notification du refus d'agrément ; Attendu que Adriana
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007629841
26 juillet 1991
26 juillet 1991
Adrien X..., demeurant ... Fessenheim ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2512775_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
B..., représentée par Me Adrien, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police a rejeté sa demande d’admission exceptionnelle au séjour ; 2°) d’enjoindre
Source officiellePage 26 sur 326