Vu : - les pièces du dossier desquelles il ressort que la requête a été communiquée à la société Vannson, à la SCP Colson-Gascht-Architectes, à la société Bureau d'études Adam Structures, à la société

the above application lodged on 24 June 2009, Having regard to the formal declarations accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: PROCEDURE The applicant, Mr Adam

L'ENVIRONNEMENT demande que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir le décret du 21 décembre 1990 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Amiens-l'Isle-Adam

ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. ADAM, Président, M. BALENSI, M.

ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. ADAM, Président, M. BALENSI, M.

ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. ADAM, Président, M. BALENSI, M.

Patrick Adam, Jean-Paul Joye et Christophe Couturier. Délibéré le 20 décembre 2024 par les mêmes juges.

C..., agissant en son nom propre et pour le compte de l’enfant Adna Adam Omar, représentée par Me Régent, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Delamarre, Jéhannin, avocat de M.

Avocats à la Cour, INTIME et demandeur : Monsieur Yann X..., demeurant ... à 67000 STRASBOURG, Représenté par Me BECKERS, Avocat à la Cour, INTIMEES et défenderesses : 1) LA SàRL ECOLE DE DANSE ADAM

Donne acte à l'Association Adam et autres de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi à l'égard de M.

Adam X..., héritier de l'auteur et titulaire du droit moral, mais a débouté M. X... de sa demande envers les Editions du Seuil, jugées de bonne foi, et a dit que M.

ET Y..., D'UN JUGEMENT RENDU, LE 17 DU MEME MOIS, PAR LE TRIBUNAL DE POLICE DE L'ISLE-ADAM, QUI LES A CONDAMNES CHACUN A 100 FRANCS D'AMENDE ET A DES REPARATIONS CIVILES POUR BLESSURES INVOLONTAIRES SUR

l'Association aide à domicile aux retraités de la région lilloise (ADAR), association de type loi de 1901, déclarée à la préfecture de Lille, dont le siège social est à Lille (Nord), ..., 2°/ de Mme Adam

[Localité 1] 1 non comparant, le retenu ayant embarqué à bord d'un vol à destination de la Géorgie, INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Me Alexis N'DIAYE, substituant Me Judith ADAM

ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.

physiques, ainsi que pour les bailleurs définis à l'article 13 et 6 ans pour les bailleurs, personnes morales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 novembre 1990), que la société civile Dunois Adam

Vu la requête enregistrée le 28 mars 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Adja Awa X..., demeurant Chez M.

Par une requête enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nancy le 22 juillet 2020, Mme A B, représentée par Me Moudni-Adam, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 octobre 2019