l'ensemble des termes tarifaires en vigueur au 30 juin 2010, du pourcentage de variation suivant : Z1 = IPC ― X IPC est l'indice d'inflation correspondant à la variation annuelle moyenne sur l'année 2009 de l'indice des prix à la consommation hors tabac

Article Annexe II - II. Maquette 25

—

Enseignements spécifiques : -biologie du développement embryonnaire et fœtal ; tératogénèse ; embryopathies et fœtopathies ; facteurs de risque (alcool, tabac, drogues, médicaments) ; 7.3.

Article B

—

- Tabac (Nicotiana spp.), à l'exception des feuilles sèches. Réunion. Toutes origines (2) - Théier (Camellia sinensis), à l'exception des feuilles sèches Réunion.

Article Annexe B

—

pluriannuelle (En pourcentage) 2013 2014 2015 2016 2017 PIB (volume) 0,1 0,9 1,7 2,0 2,0 Masse salariale privée 1,3 2,2 3,5 4,0 4,0 ONDAM 2,8 2,4 2,4 2,4 2,4 Inflation hors tabac

LEGIARTI000051390413

—

Opération : Transfert de l'équipe maitre-chien (EMC) tabac de la BSI de Toulon à la BSI d'Aix-en-Provence.

LEGIARTI000050802675

—

11.04Z Production d'autres boissons fermentées non distillées 11.05Z Fabrication de bière 11.06Z Fabrication de malt 11.07A Industrie des eaux de table 11.07B Production de boissons rafraîchissantes 12.00Z Fabrication de produits à base de tabac

Article ANNEXE B

—

salariale secteur privé 1,6 % 1,7 % 2,6 % 2,7 % 3,6 % 3,8 % 4,1 % Dont effectifs 0,0 % 0,1 % 1,0 % 1,0 % 0,5 % 0,5 % 0,7 % Dont salaire moyen 1,6 % 1,6 % 1,6 % 1,7 % 3,0 % 3,3 % 3,4 % ONDAM 2,4 % 2,0 % 1,8 % 2,1 % 2,0 % 2,0 % 2,0 % Prix hors tabac

Article 200 quater A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

Les seuils et les montants mentionnés aux 1° et 2° du présent d sont révisés au 1er janvier 2025, en fonction de l'évolution de l'indice des prix à la consommation hors tabac.

Article 231 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

Ces tarifs sont actualisés au 1er janvier de chaque année en fonction de la prévision de l'indice des prix à la consommation, hors tabac, retenue dans la loi de finances de l'année.

LEGIARTI000022505600

—

LEGIARTI000022505602

—

Article 75

—

-La perte de recettes pour l'Etat résultant des 9° et 10° du I et du 4° du IV du présent article est compensée, à due concurrence, par la création d'une taxe additionnelle à l'accise sur les tabacs prévue au chapitre IV du titre Ier du livre III du code

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 50

Code général des impôts

Cette limite est indexée, chaque année, sur la prévision de l'indice des prix à la consommation, hors tabac, retenue dans le projet de loi de finances de l'année.

Article 67 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 25

Code des douanes

d'infiltration dans les conditions prévues par le présent article afin : 1° De constater les infractions suivantes : -les infractions douanières d'importation, d'exportation ou de détention de substances ou plantes classées comme stupéfiants, de contrebande de tabac

LEGIARTI000022505606

—

LEGIARTI000022505592

—

Article Annexe

—

Prise en charge, traitement substitutif et sevrage : alcool, tabac, psycho-actifs et substances illicites - Expliquer les éléments de prévention et de dépistage des conduites à risque pouvant amener à une dépendance vis-à-vis du tabac, de l'alcool ou

Article ANNEXE B

—

2,5 % 3 % Masse salariale du secteur privé 4,4 % 5 % Objectif national de dépenses d'assurance maladie (en volume) 2,0 % 2,0 % Variante de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie (en volume) 1,5 % 1,5 % Inflation hors tabac

Article 231 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

Code général des impôts

stockage : (en euros) d) Pour les surfaces de stationnement : (en euros) e) Ces tarifs sont actualisés au 1er janvier de chaque année en fonction de la prévision de l'indice des prix à la consommation, hors tabac

Article 1647 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 45

Code général des impôts

compter de l'année suivant celle au titre de laquelle ils s'appliquent pour la première fois, revalorisés chaque année comme le taux prévisionnel, associé au projet de loi de finances de l'année, d'évolution des prix à la consommation des ménages, hors tabac

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