Codes de loi français

Article 8

Le second semestre de la première année est composé de :

Article 9

Le second semestre de la première année est composé de :

Article 8

Le second semestre de la première année est composé de :

Article 8

Le second semestre de la première année est composé de :

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Puy-de-Dôme sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Singles, Tauves, La Tour-d'Auvergne.

Article 3

L'élection au conseil d'administration de l'Ecole du Louvre d'un représentant des élèves et de son suppléant, prévue au 6° de l'article 12 du décret du 25 novembre 1997 susvisé, a lieu au scrutin majoritaire à un tour.

Article 11

France-Presse, employé à temps complet depuis au moins six mois avant la date des élections, est réparti en deux collèges élisant chacun parmi ses membres : Le vote a lieu par correspondance sous pli fermé ou par voie électronique, au scrutin secret à un tour

Article D4443-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 00

Les membres des chambres de discipline de l'ordre des pharmaciens de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française sont élus au scrutin plurinominal majoritaire à un tour.

Article R621-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 09 > 60

Les salariés élisent alors leur représentant par vote secret au scrutin uninominal à un tour.

Article R161-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 50

carte, le titulaire en informe l'autorité d'enregistrement dans le répertoire sectoriel de référence des personnes physiques mentionné à l'article L. 1470-4 du code de la santé publique compétente, qui procède aux contrôles nécessaires et informe à son tour

Article D311-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 22

Le scrutin est secret et majoritaire à un tour. En cas d'égal partage des voix, le candidat ayant la plus grande ancienneté dans l'établissement et service ou dans la profession est proclamé élu.

Article Annexe II

. - Epreuve orale d'admission Analyse d'une situation d'éducation dans un établissement scolaire du second degré ou de documents de nature professionnelle. Cette épreuve comporte un exposé suivi d'un entretien avec le jury.

Article 14

A l'issue de la première année d'études, les étudiants sont admis en seconde année par décision du chef d'établissement, prise après avis du conseil de classe ou de la commission d'évaluation mentionnée à l'article D. 612-20 du code de l'éducation.

Article 1

Les titres ou diplômes visés à l'article 6 du décret du 3 août 1992 susvisé et exigés des candidats aux concours externe et interne du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré agricole (C.A.P.E.S.A.) sont ceux qui permettent

LEGIARTI000020911800

RÉPARTITION DES RESSOURCES DE LA SECONDE SECTION DU FONDS NATIONAL DE DÉVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DE L'APPRENTISSAGE EN 2009 BÉNÉFICIAIRE DES SOMMES VERSÉES AU TITRE DE LA SECONDE SECTION DU FNDMA SOMMES VERSÉES AU TITRE DU FNDMA Nom

Article 8

Les programmes des épreuves écrites d'admissibilité du concours externe correspondent, pour l'épreuve n° 1, aux programmes de mathématiques de seconde générale et technologique, de l'enseignement de spécialité de mathématique de première et terminale

Article R597-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 22 > 34

L'exploitant d'installations nucléaires se trouvant sur un même site au sens du second alinéa de l'article L. 597-2 peut bénéficier du montant réduit de responsabilité prévu au second alinéa de l'article L. 597-4 lorsque ce site ne comporte que des installations

Article Appendice

Défintion Sont concernées par le présent cahier des charges les tours de contrôle destinées à la navigation aérienne, non occupées en leur fût par des locaux autres que directement liés au fonctionnement de la tour de contrôle, et dont le plancher bas

Article 2

mécanicien, doit être obtenu préalablement à toute demande de délivrance du brevet de second mécanicien ou du brevet de chef mécanicien.