Aux vacances d’été par quinzaine : - les années paires : la première et troisième quinzaine chez le père et la seconde et quatrième quinzaine chez la mère, - les années impaires : la première et troisième

u00eat\u00e9s pr\u00e9fectoraux pour insuffisance de motivation et m\u00e9connaissance des droits fondamentaux.", "Il a enjoint au pr\u00e9fet de d\u00e9livrer une attestation de demande d'asile sous quinzaine

le père, 2ème et 4ème quinzaines des vacances d'été chez la mère.

l'été, premières quinzaines les années paires, deuxièmes quinzaines les années impaires pour la mère, et inversement pour le père, - dit que si le titulaire du droit d'accueil ne l'a pas exercé dans

X... correspondait à un rendement de 33 quintaux de blé à l'hectare et que le rendement effectif de ses terres cultivées en blé n'a été que de 25 quintaux à l'hectare pour la partie de l'exploitation affectée

de juillet et première quinzaine d'août avec père et deuxième quinzaine de juillet et deuxième quinzaine d'août avec la mère, les années impaires deuxième quinzaine de juillet et deuxième quinzaine d'août

Ainsi, elle procède à des teintures et finitions de textiles qui lui sont confiées par ses sociétés mère et soeur, respectivement la SA SALOMÉ ROKONA et la SA QUEENMAIL SALOMÉ.

CHRISTIANE QUI ASSISTAIT, LE 14 JUILLET 1967, A UN FEU D'ARTIFICE ORGANISE PAR LA COMMUNE DE DOMFORT ET TIRE PAR LE SIEUR X..., QUINCAILLER ARMURIER A CEAUCE ORNE A ETE BLESSEE A L'OEIL DROIT PAR UN

AVAIT ETE ENGAGE ET AVAIT TRAVAILLE COMME MACON ; QU'EN STATUANT AINSI, ALORS QUE L'EMPLOYEUR AVAIT OPPOSE QU'EXPLOITANT UNE ENTREPRISE DE QUINCAILLERIE, LES TEXTES INVOQUES PAR X...

ATTENDU QUE, SUR ACTION INTENTEE PAR LES EPOUX X..., Y..., DANS UN ENSEMBLE IMMOBILIER REGI PAR LA LOI SUSVISEE, D'UN LOCAL OU ILS EXERCENT LE COMMERCE DE DROGUERIE, PARFUMERIE, ARTICLES DE MENAGE, QUINCAILLERIE

morceaux de câbles électriques en partie calcinés ayant été retrouvés dans les décombres, soit des produits stockés par le propriétaire dans les lieux, certains provenant de son ancienne activité de quincaillier

PAS ETE LIBRE, MAIS LEUR AYANT ETE EXTORQUE PAR DES MOYENS FRAUDULEUX ; 2° SUR L'ESCROQUERIE COMMISE AU PREJUDICE DE Y..., EN SA QUALITE DE DIRECTEUR DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DU COMPTOIR DE QUINCAILLERIE

représentant légal en exercice, demande au juge des référés, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, d'annuler la procédure d'attribution du lot n° 3 " Quincailleries

Par un mémoire du 29 mai 2023, la commune de Quintal a présenté des observations. Par une lettre du 5 juin 2023, le société IDEIS a présenté des observations.

Y... que son compte présentait un solde débiteur important sans qu'aucune autorisation de découvert n'ait été accordée et l'a mise en demeure de régulariser sa situation sous quinzaine ; que, par lettre

La demanderesse a ainsi enjoint à l’emprunteur de régler la somme de 1 716,11 euros au titre de l’arriéré du contrat de prêt sous quinzaine.

La société FIP s’est plainte de la présence de coulures en façades en provenance d’une quinzaine de jardinières, désordres révélateurs de problèmes d’étanchéité affectant les travaux réalisés par M.

* hors période scolaire : pendant la moitié des petites vacances scolaires en alternance et en ce qui concerne les vacances d'été durant la deuxième quinzaine du mois de juillet et la deuxième quinzaine