et 2° du I de l'article L. 3211-2-1, les mots : " mentionné à l'article L. 3222-1 du présent code " et les mots : " mentionné au même article L. 3222-1 " sont respectivement remplacés par les mots : " habilité à soigner les personnes atteintes de troubles

LEGIARTI000033908812

—

Il est également important que soient précisés, lorsque ces éléments sont disponibles, la gravité des troubles, son suivi et les modalités de prise en charge mises en place.

Article 1

—

d'être une entrave à la marche ou de rendre pénible la station debout prolongée ; b) Acuité auditive normale permettant l'audition pour chaque oreille de la voix chuchotée à 0, 5 mètre au moins et de la voix haute à 5 mètres au moins ; c) Absence de troubles

Article 21

—

reconnus coupables d'un acte ou d'une négligeance susceptible d'entraîner de graves conséquences, ou qui présentent, par des fautes que ne peuvent suffisamment réprimer les peines disciplinaires, à porter par leur inconduite ou leur indiscipline le trouble

Article 14

—

En dehors des périodes réservées pour les représentations organisées par le Théâtre de l'Est parisien et à la condition qu'aucun trouble ne soit apporté à ces dernières, le directeur peut louer les salles de spectacles dont il dispose aux personnes ou

Article 233-5.06

—

Les installations de stockage et de distribution d'huile de télécommande destinées à la manœuvre d'organes de puissance doivent être conçues et réalisées pour fonctionner sans interruption ni trouble en tout point du domaine d'emploi pour lequel les titres

Article L332-22-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 14 > 20

Code de l'environnement

Elles supportent les frais des mesures provisoires et urgentes que le gestionnaire de la réserve naturelle a pu être amené à prendre pour faire cesser le trouble apporté au domaine public par les infractions constatées.

Article R227-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 17 > 44

Code de l'action sociale et des familles

les conditions dans lesquelles celles-ci sont mises en oeuvre ; 2° La répartition des temps respectifs d'activité et de repos ; 3° Les modalités de participation des mineurs ; 4° Le cas échéant, les mesures envisagées pour les mineurs atteints de troubles

Article R311-0-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 36 > 22

Code de l'action sociale et des familles

coordonnateur et le directeur d'établissement ou son représentant, prennent provisoirement les mesures strictement nécessaires pour mettre fin au danger que le résident fait courir à lui-même par son propre comportement du fait des conséquences des troubles

Article R1435-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 91 > 80

Code de la santé publique

santé de zone et le préfet de zone de défense et de sécurité s'informent réciproquement et sans délai de tout évènement sanitaire dont ils ont connaissance présentant un risque pour la santé de la population ou susceptible de présenter un risque de trouble

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques (lipo-protéinose) lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent de troubles

Article Annexe

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Les notions de fréquence conjointe et de fréquence marginale sont rencontrées, mais l'usage de ce vocabulaire n'est pas exigible en classe de première. Ces notions seront approfondies en classe terminale.

Article Annexe III

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Notions d’électro-acoustique : Ondes sonores, fréquences acoustiques ; Microphones et haut-parleurs.

Article Annexe

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l'ensemble des règles de comportement à observer dans une cuisine ; -le rôle de conseil en organisation du travail, notamment en cuisine centrale. 5) L'hygiène générale et alimentaire -les besoins de l'organisme ; -l'étude des nutriments ; -les notions

Article ANNEXE B

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Notions fondamentales de comptabilité analytique Analyse par produits : prix de revient complet, " direct costing ", coût standard. Analyse par centre de responsabilité, centre de coût et centre de profit.

Article Annexe I

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2018/1139 ; Connaissances générales des aéronefs qui circulent sans personne à bord - Système électrique, batteries ; Instrumentation - Magnétisme - Compas magnétique - Compas électronique ; Performance, préparation et suivi du vol - Introduction aux notions

Article 2

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environnement professionnel du garde champêtre : Institutions : l'Etat, les collectivités territoriales et leurs établissements publics ; Principes régissant les fonctions du garde champêtre ; Cadre juridique de l'exercice de ses compétences, notamment les notions

Article 5

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Elles précisent : -si elles ont été prises après une épreuve d'aptitude ou un stage d'adaptation ; -si elles ont mis en œuvre la notion d'accès partiel au sens de l'article 4 septies de la directive 2005/36/ CE du 7 septembre 2005 mentionnée ci-dessus

Article Annexe III

—

. - L'équilibre d'un marché en concurrence parfaite Les notions de marché et de concurrence parfaite. D. - L'incertain et l'intertemporel Modélisation du comportement des agents en univers incertain.

Article L1226-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 65 > 32

Code du travail

Pour l'application du présent article, la notion de groupe désigne le groupe formé par une entreprise appelée entreprise dominante et les entreprises qu'elle contrôle dans les conditions définies à l'article L. 233-1, aux I et II de l'article L. 233-3

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