Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de l'association Vercors escalade aventure, s'est pourvu en cassation contre le jugement rendu le 5 décembre 1995 ; Attendu que ce mandataire a produit un

[J] [B] dans le cadre du contrat conclu pour l’activité d’escalade.

J'ai de nouveau fait une escalade que [T] a assurée. Nous avons échangé nos postes.

arrêt attaqué, que Mme [Z] a été engagée le 3 avril 2000 par la société Wurth Caraïbes en qualité de voyageur-représentant-placier ; que le 20 juillet 2004, elle a été victime d'une chute dans un escalier

parcelle de M. et Mme E... et à une copropriété de fait d'une des deux maisons dont ils occupaient l'étage et M. et Mme Y... le rez-de-chaussée, ce qui justifiait une servitude de passage s'étendant à l'escalier

(les consorts S...) sont propriétaires d'une maison voisine comprenant une cave située sous l'escalier de la propriété de Mme F... ; que, soutenant que les eaux en provenance du fonds de M. et Mme Q...

cas d'infirmation du jugement serait difficilement réalisable même aux frais des parties adverses, et que la démolition du portillon présentait des risques de décélement du mur de soutènement des escaliers

possessoire et le pétitoire en statuant sur l'état d'enclave de la SCI, que cette enclave n'est pas, en l'état, démontrée, dès lors que le fonds bénéficie d'un accès sur la voie publique au moyen d'un escalier

propriété, est intervenue volontairement à la procédure ; Attendu que, pour condamner les consorts Y... à supporter le coût des travaux relatifs à la réfection des passerelles, de la terrasse, de l'escalier

concernant le récepteur de douche, le colmatage du seuil du bureau séjour, le cordon d'étanchéité du solin de la véranda, l'isolation des coffres des volets roulants, le garnissage des pierres de l'escalier

justifier au plus tard le 30 novembre 1998, l'obtention d'un permis de construire nécessaire à la rénovation de la boutique et l'accord donné par les consorts Y... pour la création éventuelle d'un escalier

(Aix-en-Provence, 9 juin 2022), en 2009, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 7] (le syndicat des copropriétaires) a commandé des travaux de pose de garde-corps, suppression d'un escalier

Il a pu accéder à l'escalier de secours extérieur, dont la porte s'était automatiquement ouverte à la suite d'une alerte incendie, a basculé par dessus la rambarde et a fait une chute de dix mètres.

Par conclusions du 20 octobre 2014 elle soutient notamment que : - son nom commercial était hautement original et distinctif, car destiné à évoquer la composante 'escalade sur cordage' de son activité

LE PRETEXTE QU'ELLES ETAIENT CONFORMES A L'ARRET DE RENVOI ; ALORS QUE LES QUESTIONS N° 31 ET 32 D'UNE PART, 35 ET 36 D'AUTRE PART, SONT RELATIVES AUX CIRCONSTANCES AGGRAVANTES D'EFFRACTION ET D'ESCALADE

l'ensemble de ses constations ; 8° dresser un rapport des opérations et constatations concernant uniquement le professionnel riverain, en l'occurrence de l'établissement " Pic et Paroi Le Bloc (Escalade

Etat est engagée en raison d’un défaut d’organisation du service public ; – son préjudice résulte de l’absence de matériel adapté pour assurer la réception des élèves victime d’une chute en cours d’escalade

B..., né le 10 janvier 2001, exerce des fonctions d’encadrant bénévole depuis 2017 au sein de l’association sportive Rouen université club escalade (ASRUC).