A la demande de la SA la Banque Postale Iard, les deux clés ont fait l'objet d'un examen complémentaire le 9 janvier 2020 par le cabinet Diag Concept Services, en présence d'un huissier de justice.

Lundi, nous avons reçu 74 diags PTT (sur 94) et 30 diags CDC (sur 92). Or ce matin j'ai reçu 68 Diags CDC (92) et 92 diags PTT sur 94 !

titre exécutoire n°16 relatif à la location d'infrastructures de communications électroniques, constituées par des fourreaux implantés dans les communes d'Abbaretz, Boussay, Corcoué-sur-Logne, Crossac, Divatte

Il s' ensuit que le muret détruit par les époux Z... est bien mitoyen et que la barrière mise en place par les époux X... pour limiter les risques de divagation des animaux était légitime.

faune, des habitats et des zones humides ; - la détermination des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité ; - la définition retenue de l’espace de mobilité, - les risques de divagation

HYDRIUM Grosse délivrée à Me CINELLI Expédition délivrée à Me MAGAUD à Me LACROIX à Me TROIN EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le treize Janvier à 09 H 00 Nous, [H] DIVAN,

QUE, SUR LE PREMIER POINT, IL RESULTE DU CONSTAT DRESSE LE 12 MARS 1968 PAR L'HUISSIER COMMIS EN PREMIERE INSTANCE QUE LE LOGEMENT DE LA RUE PERNETTY NE COMPORTAIT QU'UNE PIECE PRINCIPALE ET UN SIMPLE DIVAN-LIT

65-02 TRANSPORTS - TRANSPORTS ROUTIERS - AUTOROUTES - ACCIDENT PROVOQUÉ PAR LA DIVAGATION DE BOVINS - CLÔTURE DE PROTECTION EMPÊCHANT L'ACCÈS DES ANIMAUX - A) NATURE DES OBLIGATIONS DES SOCIÉTÉS D'AUTOROUTES

à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 18 mai 1989) que la société des Parfums Ungaro (société Ungaro), créatrice d'un parfum dénommé "Diva

Frédéric LEFEBVRE, président de la SAS ALLIANCE DIAG, elle-même présidente de la société Diagnostic BCD2E (SAS) Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président de Chambre Juges : P.

siège, en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1993 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 ) de Mme Patricia Y..., exerçant le commerce sous la dénomination "Diva

époux [B] déclarent avoir été informés de la présence d’amiante en toiture de l’habitation dans le cadre de la réalisation d’un diagnostique amiante “avant travaux” effectué par le bureau d’étude ACT DIAG

A la suite d’une plainte déposée à leur encontre le 31 octobre 2020 pour divagation d’animal et d’une main courante déposée le 17 juin 2025 pour une attaque d’un autre chien et une morsure à son propriétaire

Elle comprend notamment : (…) 7° Le soin d'obvier ou de remédier aux événements fâcheux qui pourraient être occasionnés par la divagation des animaux malfaisants ou féroces ». 4.

A apportait son concours au maire dans le cadre de la divagation d'un troupeau. 5.

l'article L. 211-24 du code rural et de la pêche maritime : " Chaque commune doit disposer soit d'une fourrière communale apte à l'accueil et à la garde des chiens et chats trouvés errants ou en état de divagation

Au fond : Monsieur [C] ne conteste pas réellement les dommages causés à la propriété de Madame [X] [E] par la divagation de ses animaux et l'éboulement partiel du mur de soutènement lui appartenant

nombreuses nuisances et troubles sonores diurnes et nocturnes dans son immeuble, consistant en des allées et venues répétées de groupes de personnes, des nuisances sonores dans les parties communes, des divagations