publique envers un particulier et discrimination en raison de la race contre Jean REPIQUET, a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen

[A] [X] et [K] [M] des chefs de diffamation publique envers un particulier pour le premier, et de complicité de diffamation publique envers un particulier pour le second.

REJET DU POURVOI FORME PAR L... , PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 11° CHAMBRE, DU 27 NOVEMBRE 1974, QUI, DANS UNE POURSUITE POUR DIFFAMATION PUBLIQUE ENVERS UN PARTICULIER,

[F] [N] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 16 novembre 2022, qui, pour diffamation envers un citoyen chargé d'une mission de service public, l'a condamné

G... coupable de diffamation publique envers un particulier et M.

Christophe, - l'association dénommée "RADIO PRESQU'ILE FM", contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 1989, qui, pour diffamation publique envers

publique envers particuliers et de diffamation publique raciale ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 30 septembre 2003 où étaient présents : M.

publique envers un fonctionnaire et de diffamation publique envers une personne morale chargée d'une mission de service public ; "aux motifs que, le 3 mars 2000, la Poste et Martin X..., son directeur

[S] [N] pour diffamation publique envers un particulier, au préjudice de M. [P] [L]. 3.

JEAN-PAUL PREVENU DE DIFFAMATION PUBLIQUE ENVERS UN PARTICULIER, L'A DEBOUTE DE SA DEMANDE ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 29 ET 41 DE

K... du chef de diffamation publique envers un particulier, a constaté la nullité de la citation directe et dit n'y avoir lieu à évocation.

Michel, - la société PARTICIPATION OUVRIERE NICE MATIN, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 1er juillet 1999, qui, pour diffamation

Patrick E... , Silvère A... et David B... des fins de la poursuite du chef de diffamation publique envers un particulier, et débouté MM.

Edouard Y..., du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 30 octobre 2018 où étaient présents

publique envers un particulier, l'a débouté de ses demandes ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 23, 29, 32 et 35 de la loi sur la presse

(ANDRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS (11E CHAMBRE), EN DATE DU 5 MARS 1974, QUI LES A DECLARES RESPECTIVEMENT COUPABLES DE DIFFAMATION PUBLIQUE ENVERS UN PARTICULIER ET DE COMPLICITE DE

Emmanuelle Y... et Mme Raquel Z..., du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 13 mars 2018

VOUS ALLEZ FAIRE DE FAUX TEMOIGNAGES COMME A VOTRE HABITUDE" , PROPOS QUALIFIES DE DIFFAMATION PUBLIQUE ENVERS UN PARTICULIER, COMME ETANT DE NATURE A PORTER ATTEINTE A SON HONNEUR OU A CONSIDERATION ;