Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 1992, qui, pour le délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement avec

et, en répression, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et à des réparations civiles ; "aux motifs que "quant aux faits de coups et blessures volontaires reprochés à Alcide Z..., que

démontrés, ils ne peuvent admettre aucune qualification pénale ; que dans sa plainte avec constitution de partie civile et dans ses mémoires, Josiane X... avait fait valoir qu'elle avait été victime de coups

FAITS DONNES PAR LES PREMIERS JUGES AUX TERMES DE LEUR DECISION PASSEE EN FORCE DE CHOSE JUGEE, SAVOIR, CELLE DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES ; QU'A L'EXCLUSION DE TOUTE EXCUSE DE PROVOCATION IL

Cédric, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 4 août 1993, qui, pour un délit de coups ou violences volontaires avec arme, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec

LA MORT D'UNE MINEURE DE MOINS DE 15 ANS SUR LAQUELLE IL AVAIT AUTORITE, COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES SUR MINEURES DE MOINS DE 15 ANS SUR LESQUELLES IL AVAIT AUTORITE, COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES

18 mai 1993, mentionne que les parties civiles avaient formellement reconnu leur participation aux faits ; que ceux-ci visés par l'inculpation, étaient qualifiés de séquestration et complicité de coups

Le requérant fut inculpé de coups et blessure volontaires sur enfant de moins de quinze ans par ascendant. Le juge des enfants ordonna le placement de C. à l’ASE et interdit toute visite.

    Le requérant se constitua partie civile le 6 juillet 2009 du chef de détention arbitraire par fonctionnaire, abus d’autorité et coups et blessures volontaires. 9.

A... a été interpellé à cinq reprises depuis 2013 pour des faits de vol à l’étalage, dégradation ou détérioration de bien, conduite sous alcool, coups et blessures volontaires ou correctionnels, violation

(JEAN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'ORLEANS DU 6 MARS 1964 QUI LES A CONDAMNES POUR COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES, LE PREMIER A 400 FRANCS D'AMENDE, LE SECOND A QUINZE JOURS D'EMPRISONNEMENT

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 23 avril 1992, qui, pour délit de coups ou violences volontaires, les a condamnés chacun à 1 mois d'emprisonnement avec sursis

LE PREVENU AVAIT RAPPORTE DES FAITS JUSTIFICATIFS SUFFISANTS POUR FAIRE ADMETTRE SA BONNE FOI; "ALORS QUE LE CARACTERE DIFFAMATOIRE DE L'IMPUTATION, QUI ACCUSE LA PARTIE CIVILE DE COMPLICITE DE COUPS

MARCEL, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 21 NOVEMBRE 1968 QUI L'A CONDAMNE A REPARER LES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES D'UN DELIT DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES ; LA COUR, VU LE MEMOIRE

(RAYMOND), CONTRE UN ARRET RENDU LE 6 MAI 1970 PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS, QUI, SUR LA REPARATION CIVILE DES CONSEQUENCES D'UN DELIT DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES A PARTAGE LA RESPONSABILITE.

- TRAORE Mahadi, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 8 octobre 1993, qui, pour coups ou violences volontaires, l'a condamné à 10 jours d'emprisonnement et a prononcé

Philippe, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 25 mars 1988 qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des HAUTS-DE-SEINE, sous l'accusation de coups

A LIMITE AUX INTERETS CIVILS L'APPEL PAR LUI INTERJETES CONTRE UN JUGEMENT LE DECLARANT COUPABLE DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES SUR LA PERSONNE DE Y... ; ATTENDU QUE LE POURVOI QU'IL A FORME CONTRE

procédure pénale, du principe de la présomption d d'innocence, contradiction et défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt informatif attaqué a déclaré Chesnot coupable de coups et