(cinq ans de conversion et cinq ans de maintien) ; L'autorité de gestion peut : - adaptation de la ligne de base et des éléments techniques du cahier des charges dans le respect de plages ou bornes fixées au niveau régional ; Objectifs de réalisation

Article Annexe II

—

Elles portent notamment sur : - les conditions d'éligibilité des demandeurs, des surfaces ; Principes de pilotage et de ciblage détaillés : - limitant la période de soutien à cinq ans après cinq ans de conversion (cinq ans de conversion et cinq ans

Article ANNEXE

—

référence est fixée à 1 000 Bq. 4° Au sens du présent arrêté, la préparation de combustibles nucléaires est l'ensemble des opérations préalables à l'enrichissement ou au conditionnement du combustible nucléaire, notamment l'extraction du métal et sa conversion

Article 10

—

même groupe que l'entreprise assujettie dans les conditions prévues à l'article 14 du présent arrêté ; 16. 2, 5 % des cautions, avals, endos, acceptations et autres garanties en faveur ou d'ordre de la clientèle, après application d'un facteur de conversion

Article 93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

sur les biens et services, à l'exclusion de la part de loyer visée au 4 de l'article 39 ; 4° (Abrogé) ; 5° Les dépenses exposées en vue de l'obtention d'un diplôme ou d'une qualification professionnelle dans la perspective d'une insertion ou d'une conversion

Article Annexe à l'article A931-11-9 (1er alinéa) Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 71

Code de la sécurité sociale

sur plusieurs exercices. 485 Autres comptes de régularisation - passif. 4850 Amortissement des différences sur les prix de remboursement 4855 Report de commissions reçues des réassureurs. 487 Evaluations techniques de réassurance. 489 Ecarts de conversion

Article 30

—

est d'au moins 99 % et la valeur limite de flux spécifique est 7 kg/tonne ; - si la teneur en SO2 à l'entrée est inférieure à 8 %, le taux de conversion est d'au moins 98 % et la valeur limite de flux spécifique est de 13 kg/tonne.

Article Annexe

—

Après conversion, les titulaires d'une licence Partie BFCL se conforment aux exigences fixées par le règlement mentionné ci-dessus, notamment en ce qui concerne les conditions d'expérience récente. 4.5. Brevet et licence de pilote d'ULM 4.5.1.

Article 13

—

installations brûlant des combustibles à teneur moyenne en chlore égale ou supérieure à 0,1 % (poids sec) ou dans le cas des installations brûlant de la biomasse en association avec un combustible riche en soufre ou utilisant des additifs alcalins de conversion

LEGIARTI000049782878

—

. ― Les points inscrits avant le 1er janvier 2013 au compte des assurés précédemment rattachés au régime complémentaire obligatoire des artisans et définis au IV font l'objet de l'opération de conversion définie à l'article 8 du présent règlement.

Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

Les écarts résultant de la conversion des emprunts libellés en devises et affectés au financement dans les mêmes devises des titres de participation ou des titres dans des entreprises liées ainsi que des dotations des succursales étrangères bénéficiant

Article 1

—

conduits destinés à rejeter les gaz résiduaires dans l'atmosphère ; - "Combustible déterminant" : le combustible qui, parmi tous les combustibles utilisés dans une installation de combustion à foyer mixte utilisant les résidus de distillation et de conversion

Article Annexe I

—

. - Capacités de stockage minimales requises (en mois) pour les porcins et les volailles La conversion des capacités de stockage minimales requises exprimées en mois de production d'effluents d'élevage en volume ou en surface

Article L462-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 89

Code de commerce

Au besoin, sa conversion en euros est réalisée au taux de change applicable à la date à laquelle la sanction pécuniaire ou l'astreinte a été infligée.

LEGIARTI000034226159

—

Fosinopril Niveau 1 1 an à compter C09AA10 Trandolapril Niveau 1 1 an à compter C09AA13 Moexipril Niveau 1 1 an à compter C09AA15 Zofénopril Niveau 1 1 an à compter C09AA16 Imidapril Niveau 1 1 an à compter C09B ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION

Article 71

—

. - Pour les installations de récupération de soufre nouvelles ou modifiées, le taux de conversion est d'au moins 99,5 % en moyenne journalière. 1.2.3.

Article 223.03

—

- tout changement modifiant de façon notable les dimensions d'un navire, tel que l'allongement par adjonction d'une nouvelle coque centrale, - tout changement modifiant de façon notable la capacité en passagers admise par le navire, tel que la conversion

Article Annexe II

—

La conversion en km n'est pas effectuée ”. 14. Les mesures réalisées et les valeurs limites correspondantes : -ripage ; 1.2.2. Inscriptions fixes “ Procès-verbal de contrôle technique ” ; 1.3.

Article Annexe IX

—

effet de serre sur la période de déclaration selon l'équation suivante, qu'un bilan massique commun ou des bilans massiques séparés soient réalisés : émissions de CO2 [t CO2] = (intrants - produits - exportations - variation des stocks) × facteur de conversion

LEGIARTI000048654978

—

une période de deux ans pour l'estimation propres-LGD Article 181-2 - Autorisation pour les établissements appliquant l'approche NI, d'utilisation de donnes pertinentes couvrant une période de deux ans pour l'estimation propres-Facteurs de conversion

Page 25 · 551 résultats

← Précédent Suivant →