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Codes de loi français

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620 résultats pour « contexte »

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Article Annexe I

—

L'épreuve a pour objectif de vérifier que le candidat est capable de situer un produit ou une œuvre dans un contexte de création, de dégager une problématique et d'intégrer une réflexion critique à partir des références proposées.

Article Annexe IIIa

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entreprise ; 2. sous la forme d'une étude de cas, l'analyse et la présentation d'une intervention particulière réalisée en entreprise, significative des activités principales et tâches de référence du référentiel, seront notamment, décrit : - le contexte

Article Annexe

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- L'Amérique latine On propose une vue d'ensemble de l'évolution politique de l'Amérique latine depuis 1945 en montrant le poids du contexte international et le rôle des États-Unis.

Article Annexe VII

—

Appréhender un message 1.3 Situer le message dans ses contextes (historique, linguistique, référentiel, idéologique, ...). 1.5 Distinguer les idées et les mots clés du message. D. Réaliser un message 2.

Article Annexe I

—

Contexte professionnel (Emplois concernés à terme) : - Ouvrier boulanger hautement qualifié - Responsable de production en relation directe ou non avec la clientèle - Formateur, démonstrateur - Chef d'entreprise ou gérant Types d'entreprises où se situent

LEGIARTI000030741894

—

Dans le contexte d'une installation passive, les critères de vérification et conditions de mesure sont, à la configuration du dispositif d'émission près, identiques à ceux du mode direct (cf § 4.1 et 4.2).

Article Annexe IIa

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Unités constitutives du diplôme Unités professionnelles La définition du contenu des unités professionnelles du diplôme a pour but de préciser, pour chacune d'elles, quelles tâches et compétences professionnelles sont concernées et dans quel contexte

Article Annexe IIa

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a Unités constitutives du diplôme Unités professionnelles La définition du contenu des unités professionnelles du diplôme a pour but de préciser, pour chacune d'elles, quelles tâches et compétences professionnelles sont concernées et dans quel contexte

Article Annexe I

—

physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques) -Maîtrise le comportement et les gestes à réaliser en cas d'incident ou d'accident en attelages canins en prenant en compte les singularités du pratiquant -Evalue les risques objectifs liés au contexte

Article Annexe Ia

—

L'exercice du métier prend en compte en permanence et de manière transverse : - la connaissance de l'entreprise ou du contexte professionnel, - les réglementations en vigueur, - la santé et la sécurité au travail, - la qualité, - le développement

Article Annexe I

—

Limité aux véhicules qui satisfont aux spécifications indiquées entre parenthèses, dans le contexte de l'application de l'article 13 de la présente directive. 79.01 Limité aux véhicules à deux roues avec ou sans side-car 79.02 Limité aux véhicules de

Article Annexe II c

—

À partir du dossier technique et de ses connaissances technologiques personnelles, le candidat procède à l'analyse des données architecturales du projet afin de : - identifier le contexte architectural ; - traduire graphiquement l'esthétique du projet

LEGIARTI000036942852

—

Toutefois, la validité de l'homologation est réexaminée par l'opérateur lors de chaque événement ou évolution de nature à modifier le contexte décrit dans le dossier d'homologation. 3.

Article Annexe Ib (suite)

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X 3.33 - La communication orale Moyens verbaux et non verbaux (gestuels) Situations de communication orale interpersonnelle et de groupe (analyse de la nature, du contexte, des interlocuteurs, des objectifs et des contraintes de la situation

Article 221-V/23

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Toutes les échelles de pilote utilisées pour le transfert du pilote doivent être clairement identifiées comme telles à l'aide d'une étiquette ou d'une autre marque permanente afin que chacune d'elles puisse être identifiée dans le contexte des visites

Article Annexe 34

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articles L. 162-5, L. 162-14-1 et L. 162-15, -d'une part, la caisse primaire d'assurance maladie/ la caisse générale de sécurité sociale (dénommée ci-après CPAM/ CGSS) de : Département -et, d'autre part, le médecin : Nom, prénom Article 1er Dans un contexte

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Sous-section 1.4 : Les qualités d'adaptation et d'organisation du demandeur Il convient d'apprécier chez le demandeur, compte tenu du contexte spécifique et des contraintes de l'accueil familial : 1.4.1.

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

La complexité du contexte d'exercice amène ce professionnel à devoir gérer, en permanence, des contraintes contradictoires, des dilemmes (2) ; - les directeurs sportifs exercent leurs activités professionnelles sous l'autorité (la subordination juridique

Article ANNEXE IV

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UNITÉS PROFESSIONNELLES U2-U31-U32-U33 La définition du contenu des unités constitutives professionnelles (U2-U31-U32-U33) a pour but de préciser pour chacune d'elles, les blocs de compétences visés dans un contexte professionnel donné, il s'agit à la

Article Annexe B

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Ces changements de comportements se reflètent dans le ralentissement très significatif du rythme d'évolution des dépenses d'assurance maladie depuis 2005, d'autant plus remarquable qu'il intervient dans le contexte des pressions à la hausse qu'exerce

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