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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
11 138 résultats pour « consultation post »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Pour l'application du présent décret les quatre classes de fonctionnaires de La Poste comprennent les grades suivants :
Article 9
Le corps de contremaître de La Poste comprend le grade unique de contremaître doté de quatorze échelons.
Article 3
Peuvent faire acte de candidature aux postes vacants de surveillant chef ou de surveillante chef :
Article D3223-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 84 > 07
En cas d'évacuation, le commandant d'élément de force maritime quitte son poste le dernier.
Article D3341-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 53 > 30
Bénéficient d'une formation à l'exercice de leurs fonctions dans les six mois suivant la prise de poste :
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 67
Article R4624-42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 76 > 89
Le médecin du travail ne peut constater l'inaptitude médicale du travailleur à son poste de travail que :
Article R717-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 49 > 20
Article 2
Consultations obligatoires et consultations facultatives. IV.
Article 230-3.18
L'appareil propulsif ne doit pouvoir être commandé à distance qu'à partir d'un seul poste à la fois ; l'installation de dispositifs de commande interconnectés peut être autorisée.
Article 30
Ils sont obligatoirement affectés à un poste d'une catégorie au plus égale à celle figurant au tableau de correspondance ci-après.
Article R6152-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 77
Lorsqu'il est pourvu à une vacance par candidature externe, dès réception de l'arrêté de nomination mentionné à l'article R. 6152-8, le directeur d'établissement prononce l'affectation sur le poste dans le pôle d'activité ou, à défaut, dans le service
Article Annexe 1
Les suppléments au sens de l'article D. 27-2 du code des postes et des communications électroniques postés de façon indépendante des écrits périodiques auxquels ils se rattachent sont éligibles à la même aide que les écrits périodiques auxquels ils se
Article 223 a-III/06
Postes de mise à l'eau NAVIRES NEUFS ET EXISTANTS DES CLASSES B, C ET D : 1.
Article 127
La répartition éventuelle entre établissements d'affectation des postes offerts aux concours est fixée par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.
A N N E X E 1 Vous pouvez consulter le tableau dans le JO C 115. Voie verte - voie réservée à la circulation Vous pouvez consulter le tableau dans le JO C 116.
Article R851-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 23 > 44
-Les informations ou documents mentionnés à l'article L. 851-1 sont, à l'exclusion du contenu des correspondances échangées ou des informations consultées : 1° Ceux énumérés aux articles R. 10-13 et R. 10-14 du code des postes et des communications électroniques
Article D6124-92
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 54 > 72
La consultation préanesthésique mentionnée au 1° de l'article D. 6124-91 a lieu plusieurs jours avant l'intervention.
Article R4312-79
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 59
L'infirmier propose la consultation d'un confrère dès que les circonstances l'exigent. Il accepte celle qui est demandée par le patient ou son entourage.
La cotation des postes hors services départementaux de l'architecture et du patrimoine est de niveau 1,2,3 ou 4.
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