X... avait expressément fait valoir que le caractère temporaire des deux chapiteaux en question s'évinçait notamment, d'une part, de la précarité de la construction du muret en béton et du joint en ciment

exploitait en coopération avec le groupement d'intérêt économique Béton de la Marne (le GIE) conformément à une convention en date du 24 octobre 1977, aux termes de laquelle leIE devait fournir les ciments

Mme B retraitée âgée de 72 ans au moment des faits, a fait l'objet d'une intervention le 5 novembre 2013 au CH de Manosque en vue de la pose d'une prothèse totale de genou non cimentée.

bénéficiaire, s'impose non seulement au juriste mais à toute personne normalement avertie et que Jacques X... en a interprété les termes avec une particulière mauvaise foi, sans que l'arrêt ou le jugement ne citent

Cicmen, - les conclusions de M. Pény, rapporteur public, - et les observations de Me de Mascureau, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

, d'un grillage et d'un rebord en ciment dans le délai d'un mois à compter de la signification du jugement à intervenir, sous peine d'une astreinte ferme et définitive de 200 € par jour de retard, passé

et entourage en ciment des longrines » ; - rejeté l'exception d'inexécution invoquée par le GAEC 'La [Localité 6]' ; - condamné le GAEC 'La [Localité 6]' à payer à la Sarlu As Construction les 20 

III, ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LA SOCIETE DECAUX EST CONCESSIONNAIRE DE L'EXCLUSIVITE DE LA MISE EN PLACE DANS LA VILLE DE NICE DE PANNEAUX FIXES SUR SOCLE EN CIMENT

François X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1977 par le conseil de prud'hommes de Sens (section industrie), au profit de la société Ciments Lafarge, société anonyme, dont

ETAIT INCONTESTABLEMENT LIMITE LE LONG DE LA VOIE PUBLIQUE PAR LE MUR BAHUT KJ ET A L'INTERIEUR DE LA PROPRIETE PAR LA CLOTURE FORMEE DE PIQUETS EN CIMENT RELIES PAR DES LISSES DE FER, DE TELLE SORTE QU'UNE

la salle de bains à ce niveau générant une charge trop lourde, résultant de la confection d'un podium en maçonnerie lourde, constitué d'un plancher en béton et d'un revêtement en marbre sur chape de ciment

, 18000 Bourges, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1994 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la société Weber et Broutin, venant aux droits de la Société des ciments

preuve si tel était le cas de l'absence de travaux salissants ; qu'en conséquence, le conseil constate que la société Placoplatre n'a pas respecté la convention des industries de la fabrication des ciments

que l'étape ultime consistait après la mise en place d'une isolation thermique à installer un béton léger armé comportant un produit imperméable pour terminer par un grillage en couches très fines de ciment

X..., déclaré adjudicataire d'une église désaffectée et d'un ancien cimetière, a revendiqué la propriété d'une bande de terrain d'une largeur de trois pieds située le long du mur de l'église du côté du

Le 12 février 2015, deux-cent-cinquante tombes du cimetière juif de la commune de [Localité 3] et un mémorial dédié aux martyrs de la Seconde Guerre mondiale ont fait l'objet de dégradations. 3.

ont accepté le devis de la société les Pompes funèbres [Adresse 5] (la société PFB) pour la fourniture d'un cercueil, la mise en bière, le transport et l'inhumation de leur mère [L] [H] [E] [Z] au cimetière

Il soutient que les époux [K] ont édifié un mur composé de pneus et de ciment, structure illégale et dangereuse pour laquelle la Mairie de [Localité 4] les a mis en demeure de régulariser la situation