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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00071
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Les gendarmes ont ainsi constaté que vous vous trouviez dans la caisse du camion nº 1626, en train de consommer des produits sous vide appartenant à nos clients, et notamment du chocolat en poudre et du
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100474_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Il résulte de cette annexe qu'étaient autorisés à la vente, notamment, les jus de fruits et sodas non gazeux ainsi que les biscuits, viennoiseries et barres chocolatées. 13.
Source officielleCour d'Appel
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7 mars 2012
7 mars 2012
indéterminée le 14 juin 1994 avec effet à compter du 23 juin suivant, par la société CACAO BARRY sur le site de Meulan, en qualité d'assistante ADV EXPORT, coefficient 190 de la convention collective des chocolateries
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110546
26 septembre 2018
26 septembre 2018
ce nom au centre du visuel en faisant de celui-ci une signature ; que si les époux A... avaient souhaité un fond marron foncé avec des couleurs chatoyantes, Mme X... a réalisé le logo sur un fond chocolat
Source officielle18e Chambre B
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17 février 2017
17 février 2017
Jusqu'à sa fermeture, elle produisait sur le site de Saint-Menet des cafés solubles et du chocolat comme sur trois autres sites en France ([Localité 2], [Localité 3] et [Localité 4]), pour le marché français
Source officielle18e Chambre B
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29 janvier 2016
29 janvier 2016
économique aurait dû être appréciée est à tout le moins constitué par les activités de fabrication et de commercialisation au niveau mondial, d'une part, des boissons instantanées et, d'autre part, du chocolat
Source officielleCour d'Appel
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19 octobre 2006
19 octobre 2006
Il expose qu'à compter du 1er avril 1968, il a repris es qualité de gérant de la SARL X... le fonds de commerce de "pâtisserie confiserie glace chocolat" exploité 12 avenue Carnot à BAGNERES DE LUCHON
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2203123_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
2022 au greffe du tribunal administratif de Limoges, Mme A B conteste la décision du jury en date du 8 juillet 2022 lui refusant la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle spécialité chocolatier
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
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16 juillet 2025
16 juillet 2025
l'activité suivante : L exploitation sous toutes ses formes et par tous moyens de toutes activités de restauration, restauration rapide, ventes à emporter, brasserie, bar, café, salon de thé, pâtisserie, chocolatier
Source officielle2e chambre sociale
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26 avril 2023
26 avril 2023
Il s'agissait de : 4 coques (brioches) 2 baguettes tradition 3 sticks chocolat (tartelettes) 1 tartelette framboise Le soir même, vous avez dit que [S], boulanger, vous avait donné l'autorisation
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490b4498a54057d103012
17 mai 2022
17 mai 2022
comestibles; miel Sandwiches, pizzas; crêpes (alimentation); galettes; crêpes et galettes garnies; préparations faites de sarrasin et de froment; blinis; pancakes; biscuiterie; gâteaux; sucreries; chocolat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00458
18 mars 2015
18 mars 2015
Mme X... faisait « suite aux informations concernant la constitution, à compter du 1er janvier 1990, de Nestlé Rowntree regroupant les activités Rowntree Makintosh société anonyme et du département chocolat
Source officiellecomm
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28 février 1989
28 février 1989
seulement l'objet d'une protection contre l'usure du signe par des tiers ; qu'en affirmant cependant que Fouquet, propriétaire d'une marque désignant quelques produits de confiturerie-confiserie-chocolaterie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301124
2 octobre 2012
2 octobre 2012
justice à Strasbourg, et notamment de la carte (« Tarif dégustation ») annexée à son procès-verbal que la société CAFES RECK ne propose qu'un nombre restreint de boissons à base de café, de thé ou de chocolat
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007683975
3 juin 1983
3 juin 1983
Fédération nationale des syndicats de droguistes en gros et autres, 11 mars 1981, p. 134 à comparer avec : Syndicat national des grossistes en confiserie, biscuiterie, chocolaterie et alimentation fine
Source officielleTrib. de Commerce
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21 avril 2026
21 avril 2026
LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : SASU LA MAISON CESAR [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 931 901 383 RCS et au RM sous le numéro 931 901 383 RM 18 Activité : BOULANGERIE, PATISSERIE, CHOCOLATERIE
Source officiellecr
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25 janvier 1967
25 janvier 1967
L'ARRET ATTAQUE QUE LES DEMANDEURS ONT ORGANISE, LE 20 MARS 1964, DANS UN CAFE DE LA RUE GASSENDI, A PARIS, UNE "REUNION PUBLIQUE" A LAQUELLE ILS ONT ATTIRE PAR PROSPECTUS ET OFFRE D'UN PAQUET DE CHOCOLAT
Source officielleJEUDI
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
publiquement, contradictoirement et en premier ressort, Ouvre la procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SAS STREET COFFEE 08 [Adresse 2] Activité : [Localité 1] de thé, café et chocolat
Source officielleTrib. de Commerce
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8 avril 2026
8 avril 2026
inscrite au RCS sous le numéro 900 618 414 RCS [Localité 2] [Adresse 2] ayant pour activité : Exploitation, sous toutes formes, de tous fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie
Source officielleTrib. de Commerce
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
à engager pour permettre une amélioration de la profitabilité de l'entreprise, d'autant plus nécessaire que le son marché souffre de la conjoncture économique globale, l'achat de pâtisseries et de chocolats
Source officiellePage 25 sur 63