Codes de loi français

Article 223 a-II-2/14

A tout moment pendant l'exploitation du navire, les systèmes de protection contre l'incendie et les systèmes et dispositifs de lutte contre l'incendie suivants doivent être maintenus prêts à l'emploi pour pouvoir fonctionner de manière optimale au cas

Article A4241-48-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Toutefois, ce feu peut être supprimé mais, dans ce cas, le feu de mât visé sous (a) ci-dessus est remplacé par un feu clair blanc, visible de tous les côtés. 2.

Article 3

Cas des installations sous immeuble habité ou occupé par des tiers.

Article 3

lieux touristiques ; b) Mise à disposition, à titre gratuit ou payant, d'au moins un mode actif ou alternatif à la voiture individuelle permettant : - la mobilité sur le territoire de la commune et l'accès aux principaux lieux touristiques ; - et, le cas

Article 10

Le cas échéant, le solde créditeur entre les titres financiers à livrer et les titres financiers à recevoir dans le mois à venir, à l'exclusion des opérations visées au point 27 de l'article 8 ; 8.

Article Annexe II

Remplacer (environ 40 % du temps consacré à l'histoire) par (environ 50 % du temps consacré à l'histoire) Démarches : Ajouter entre Ouverture au monde et Bouleversements culturels : Formes d'exploitation, économies et sociétés coloniales traités en s'appuyant

Article Annexe 1

En cas de différence de capacité entre ces 2 arrêtés, c'est l'arrêté d'habilitation qui doit être pris en compte pour le calcul de l'indicateur. Analyser l'activité réalisée en fonction de la capacité habilitée.

Article Annexe III

juridique et gestion de l'entreprise U.41 3 CCF CCF Écrite 2 h Sous-épreuve E42 - Dossier : étude technique liée à l'activité professionnelle U.42 3 CCF CCF Orale 30 min E.5 - Expression française et ouverture

Article 4

Elle doit ainsi permettre au jury d'évaluer leurs motivations, leurs facultés d'analyse de leur environnement professionnel, leur culture professionnelle ainsi que leur ouverture d'esprit, leur capacité d'adaptation et de communication et leur aptitude

Article 241-5.03

Sa carène est propre, et il est présenté de manière à ce que les faces externes de la coque soient visibles, ainsi que les appendices et les ouvertures pratiquées dans le bordé. Les planchers sont démontés pour le contrôle de l'état des fonds.

Article 228-2.13

Ce clapet n'est pas exigé si l'autorité compétente juge que l'entrée de l'eau dans le navire par cette ouverture ne risque pas de causer un envahissement dangereux et que l'épaisseur du tuyautage est suffisante.

Article 109

-Dans les deux ans suivant la publication de la présente loi, l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes établit un rapport public sur l'effectivité du déploiement du très haut débit et de son ouverture à la diversité des

Article 32

. - Le décret du 24 juin 1939 organisant le warrantage en faveur des titulaires de conventions passées en application du décret-loi du 2 mai 1938 (art. 8), portant ouverture de crédits pour l'exécution d'un programme exceptionnel de défense nationale,

Article Annexe au 1° du I de l'article A. 5332-706

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 70

Le formateur doit pouvoir : - animer la séance pédagogique ; Avant ouverture d'une séance pédagogique virtuelle, un test préalable doit être réalisé, en connexion simultanée de tous les participants. 2.

Article Annexe III

épreuve E 32 Mise en service, contrôle et optimisation U.32 4 CCF CCF Ponctuel pratique 4 h E.4 : Mathématiques U.40 2 Ponctuel écrit 2 h CCF Ponctuel écrit 2 h E.5 : Expression française et ouverture

Article A4241-48-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Pendant le passage par une ouverture de pont fixe, de pont fermé ou de barrage, ou pendant le passage aux écluses, les feux prescrits au chiffre 1 (a) ci-dessus peuvent être portés à une hauteur réduite de sorte que ce passage puisse s'effectuer sans

Article L221-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 25

-Les frais appliqués au titulaire du plan par la personne auprès de laquelle celui-ci est ouvert à raison de cette ouverture, de sa tenue, des transactions qui y sont opérées ou d'un éventuel transfert de ce plan vers une autre personne font l'objet de

Article 71

En cas de différence en moins, celle-ci est supportée par la caisse du casino.

Article 49

toiture. 2° b = 2 m : Par rapport aux toitures de pente inférieure à 1/1 et supérieure ou égale à 1/5 ; Par rapport aux cheminées et autres saillies de construction situées sur des toitures de pente inférieure à 1/1. 3° b = 3 m : Dans tous les autres cas