arbres à 2 mètres de hauteur.

En ce qui concerne le secteur paysager et/ou arboré simple : 46.

Concernant les arbres plantés en bordure d’une propriété voisine, il a été admis que la présence des arbres présentant un danger pour la sécurité des biens et des personnes, peut constituer un trouble

pas au remplacement de l'ardre abattu, s'agissant non pas d'un arbre, mais d'une plante ; - il résulte pour elle du permis de construire illégalement délivré un préjudice constitué par la perte de

B est propriétaire d'une maison et d'un terrain arboré situés sur la parcelle AN 411 au 20, rue Edgar de Kergariou à Lannion (Côtes d'Armor).

L'OAP prévoit de " renforcer le caractère arboré du site ", d'une part en maintenant 64 arbres remarquables, identifiés et repérés sur le document graphique ainsi que sur l'annexe 3 au règlement du PLU

abattus, les requérants assimilent arbres et arbustes ; en l’espèce, 7 arbres sont morts et 2 sont abattus ; le nombre d’arbres plantés par rapport à la surface est respecté ; - s’agissant du stationnement

S'agissant du traitement des espaces libres, la notice indique notamment que " le projet prévoit la conservation de 20 arbres existants, la suppression de 27 arbres et la plantation de 37 sujets sur les

administratif d'Amiens annulant, à la demande de la société des filatures et teintureries de Saint-Epin, l'arrêté du 8 mars 1976 par lequel le préfet de l'Oise a rejeté sa demande d'autorisation de coupe d'arbres

l'impérieuse nécessité de procéder à des investigations complémentaires indispensables à la manifestation de la vérité, à la suite des propres déclarations du mis en examen mettant en cause son oncle" (arr

, situé en zone Uapf, a été abattu pour des raisons de sécurité (soulèvement racinaire mettant en danger la solidité des murs de soutien), mais il sera remplacé par un autre arbre de haut jet à la charge

Il convient de poser les prescriptions suivantes : () Extérieurs : - Les arbres existants devront être conservés.

La fédération estime que seuls 189/300 arbres doivent être remplacés, l'expert privé de l'EARL en retenait 207, l'expert judiciaire retient que 2/3 des arbres sont broutés ou frottés, au niveau du tronc

l'étage 5 chambres dont suite parentale, salle de bain, salle de douche, dans les combles salle de jeux, possibilité deux chambres supplémentaires à finir d'aménager, garage une voiture, jardin clos et arboré

Y... a été volontairement percuté à l'arrière à plusieurs reprises par un véhicule volé et a heurté un arbre ; que M.

générale Doris (société Doris), mise depuis en redressement judiciaire, tandis que la société Penven, qui a sous-traité à la société Renou-Dardel la fourniture des hélices et la fabrication des lignes d'arbres

de la méconnaissance de l’article N13 du règlement du plan local d’urbanisme dès lors que le projet en organisant l’aménagement d’un « cheminement des adductions projetées » sur l’emprise de la haie arborée

[V] avec un affaissement du sol lié à la présence des arbres à proximité.