Par conclusions en date du 17 janvier 2025, signifiées à Mme [K] [R], intimée, par acte de commissaire de justice du 20 janvier 2025 remis à personne, Mme [U] [C] demande à la cour de la juger recevable

parfois barbares (immolation par le feu, noyade) de militaires, outre des destructions de sites archéologiques anciens relevant d'un patrimoine mondial ; qu'il a, avec ses émanations, revendiqué de multiples

   Entre le 23 février 1987 et le 12 février 1988, de multiples actes d'instructions furent menés par les magistrats instructeurs saisis de l'affaire dont deux commissions rogatoires (les 23

Les lot n°1 et n°2 ont confiés aux sociétés Eiffage et SPIE par actes d'engagement du 7 avril 2014. Le lot n°3 a été confié à la SARL Saita Entreprise par acte d'engagement du 7 avril 2014.

chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 7 décembre 1993, qui, dans l'information suivie contre elle pour violences aggravées, recel et menaces de mort, a rejeté sa demande d'annulation d'actes

Jean X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Metz, en date du 24 mai 2018, qui, après rejet d'une demande d'acte, l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Moselle sous

interpellation, qu'à cinq reprises la location d'une automobile à Bruxelles fut réalisée sous son nom, qu'il percevait 10 000 francs belges par voyage jusqu'à Bondy, qu'il avait été mis en cause à de multiples

Z... a pu commettre les faits qui lui sont reprochés, qu'il a finalement reconnu très partiellement ; que les faits allégués, multiples, auraient été commis entre 1989 et 1995 sur la personne de sa fille

représenté ***ooo§ooo*** Débats tenus à l’audience du 13 mars 2026 Date de délibéré indiquée par le Président par mise à disposition au greffe le 10 Avril 2026 ***ooo§ooo*** EXPOSE DU LITIGE Suivant acte

Ce dernier a effectué un diagnostic et préconisé le remplacement du « bloc multiair ».

Par acte de commissaire de justice en date du 23 juin 2025, la société ORANGE a assigné en intervention forcée et garantie la société SOLUTIONS 30 SE.

construire ou acquérir et rénover des logements locatifs individuels ou en immeubles, de les donner en location, d'améliorer, réhabiliter et aménager le bâti ancien, organisme se présentant comme un "acteur

où, voyant que Mme Y... allait téléphoner, il prenait subitement la fuite ; que les examens médicaux de Mme Y... ont permis de déceler la présence de nombreux spermatozoïdes dans le vagin et de multiples

dépassant la force strictement nécessaire et a commis des actes qualifiés de violences volontaires ; "et aux motifs propres que René C... a été constant dans ses déclarations, reprenant devant le

et prolongées ; 9 147 euros, "- préjudice esthétique qualifié de modéré, également apprécié à juste titre par le premier juge en tenant compte des multiples cicatrices et marques au visage d'un jeune

subséquents, « les raisons justifiant le recours à la procédure de comparution à délai différé, en indiquant s'il y a lieu les actes en cours dont les résultats sont attendus » ; qu'au cas d'espèce, la

J..., épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la MEURTHE-ET-MOSELLE, en date du 6 juin 2015, qui, pour actes de torture ou de barbarie aggravés et actes de torture ou de barbarie, l'a condamnée

part, retenu qu'a ensuite été mise en oeuvre une procédure de marchés négociés en violation des dispositions du Code des marchés publics qui n'a pu aboutir en raison du contrôle de légalité ; que les multiples