Yannick X..., domicilié zone industrille Les Cinq Chemins, 56520 Guidel, 2°/ de l'Union départementale Force ouvrière du Morbihan, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

Yannick Y..., demeurant ... à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Yannick Y..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société SERIMO, demeurant ... (1er), 2 / M.

Julien DETTORI, avocat au barreau de ROUEN, vestiaire : 22 DÉFENDEUR Monsieur [H] [Z] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] (TUNISIE) ayant son siège social [Adresse 3] représenté par Maître Yannick

PRÉSIDENT : Yannick PARIS GREFFIER LORS DES DÉBATS: Julie MATLOSZ SIGNÉE électroniquement par le président de formation et le greffier – mention des noms et prénoms des signataires au pied du dispositif

de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick

représenté par Me Bryan D... substituant Me Pascal E... de la F..., avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Yannick G... épouse C... de nationalité Française [...]

de la Cour le 8 juillet 2002, Jacques X... a relevé appel d'un jugement en date du 4 juin 2002 du tribunal de commerce de Marmande qui a prononcé sa faillite personnelle et l'a condamné à payer à Me Yannick

des ressources humaines de la société, chargée de la gestion du personnel et considérée de ce fait comme étant délégataire du pouvoir de licencier, la cour d'appel, qui n'a pas tiré les conséquences légales

Yannick Z..., demeurant ..., 5 / M. Patrick A..., demeurant ..., 6 / M. Thierry B..., demeurant ..., 7 / M.

tendant à l'annulation de la décision du 13 juin 2002 de l'inspecteur du travail de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val d'Oise autorisant Maître Yannick

justice administrative, la décision du 29 mai 2009 par laquelle le consul général de France à Kinshasa (République Démocratique du Congo) a refusé de délivrer un visa d'entrée en France à son enfant, Yannick

rendue le 23 Janvier 2024 DEMANDEURS Madame [P] [C] [Adresse 6] [Localité 8] Monsieur [T] [M] [Adresse 6] [Localité 8] Madame [Z] [M] Agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale

responsabilité limitée Ecole Aquitaine tourisme accueil (ATA), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de Mme Yannick

Yannick X..., demeurant Saint Joseph, 22330 Langourla, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne, dont le siège est ...

Yannick Y..., demeurant ... à Piriac-sur-Mer (Loire-Atlantique), 2°/ La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Nazaire, dont le siège social est ..., à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique),

Yannick Y..., demeurant à Piriac-sur-Mer (Loire-Atlantique), 6, rue du Port Kennet, 5°) de M.

Shintaro, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils mineur Yannick, 2°/ Mme Adrienne L... épouse F... dit K..., demeurant tous deux ..., 3°/ M.