Centre Beaulieu ... 63400 CHAMALIERES Représenté et plaidant par Me WACKER-GABRIEL avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ( SELARL JURIDOME) SARL AMBULANCES MONTCHAL prise en la personne de son

Gabriel à payer au syndicat des copropriétaires du 37 / ... 15 ème: -500 euros à titre des dommages-intérêts pour résistance abusive.

L. 2322 Luxembourg et Mme Marie-Gabrielle de Y..., épouse Dulinany-Hunter, demeurant ..., agissant en qualités d'héritiers de M.

Jean-Gabriel X...

Gérard Robert Z..., venant aux droits de son père Gabriel Z..., prédécédé (les consorts Z...), ses enfants et petit-fils, ont fait établir par M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : G 23-21.305 Demandeur(s) : Mme [U] et autre Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la société Gabriel

ARTICLE 2 - LA TAXE SANCTIONNANT LE DEPASSEMENT DU PLAFOND DES HAUTES REMUNERATIONS EN 1977 A LAQUELLE L'HOPITAL-HOSPICE "GABRIEL Z..."

X... et les époux Y... ont un auteur commun : Gabrielle Z... veuve A....

Z...et Jean-Pierre X...étaient frères comme nés du même père et de la même mère alors que Gabrielle B...épouse C...est de nationalité grecque, que le divorce des époux C...prononcé en France n'a pas fait

Gabriel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 22 juin 2007, qui a statué sur sa requête en incident d'exécution; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris

Gabriel, K contre l'arrêt n° 849/90 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 7 novembre 1990, qui l'a condamné, pour contrefaçon, à 20 000 francs d'amende et à des réparations civiles

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Gabrielle A..., demeurant ... Armée à Bethoncourt, Montbéliard (Doubs), 2°) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Gabrielle Z..., épouse Y..., ayant demeuré ..., décédée, au nom de laquelle l'instance

24 SEPTEMBRE 1958, A AUTORISE LES EPOUX EDMOND C ET ROSE M A RESIDER SEPAREMENT ; QU'AVANT LE PRONONCE DU DIVORCE, CETTE DERNIERE A MIS AU MONDE, LE 30 MARS 1959, UNE FILLE PRENOMMEE SOLANGE, GABRIELLE

SUR LES DEUX PREMIERS MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MARIE-GABRIELLE EST PROPRIETAIRE D'UN LOCAL AU

B..., représenté par le cabinet d’avocats Duplessis, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire (CHU) Gabriel Montpied à lui verser la somme de 4 000 euros au titre

Paul, Jean, Auguste B..., domicilié Villa Michel, Saint-Ferréol Le Lac par Revel (Haute-Garonne), 2°) Mme Gabrielle, Marcelle B..., veuve de M.

DEFAUT ET INSUFFISANCE DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR ANNULE LES ELECTIONS DU COMITE D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE ANONYME ETABLISSEMENTS GABRIEL

S.A AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stanislas CREUSAT de la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : SAS L'ANGE GABRIELLE

Gabriel, Paul Z..., demeurant à Paris (8e), 8, rue duénéral Foy, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt